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Le schéma de reporting prudentiel comptable (tableaux, instructions, schedule of conditions, taxonomies XBRL), applicable à partir du 1er janvier 2008, peut être téléchargé ci-dessous et correspond à la version publiée par la circulaire CSSF 07/279 telle que mise à jour par les circulaires CSSF 07/316, CSSF 07/331 et CSSF 09/410 et complétée par les circulaires CSSF 07/319 et CSSF 07/324.
Pour l’établissement du reporting prudentiel comptable (à savoir: les tableaux B 1.1, B 1.6, B 2.1, B 2.5 / B 6.1, B 6.6, B 6.2, B 6.7), il y a lieu d’appliquer les normes IAS/IFRS telles qu’adoptées par l’Union européenne, les lignes directrices du FINREP établies par le CEBS, telles que complétées par les instructions de la CSSF, ainsi que les réponses données par le CEBS aux « Implementation Questions on Reporting Frameworks: FINREP ». Les instructions de la CSSF figurent ci-dessous et les normes IAS/IFRS, les lignes directrices du FINREP établies par le CEBS et les réponses données par le CEBS aux « Implementation Questions » sont accessibles via les liens à consulter ci-dessous.
Tableaux
Tableaux du reporting prudentiel comptable sur une base individuelle (B 1.1, B 1.6, B 2.1 et B 2.5)
Tableau B 1.1 Bilan
Tableau B 1.6 Informations complémentaires relatives au bilan
Tableau B 2.1 Compte de résultat
Tableau B 2.5 Informations complémentaires relatives au compte de résultat
Tableaux du reporting prudentiel comptable sur une base consolidée (B 6.1, B 6.6, B 6.2 et B 6.7)
Tableau B 6.1 Bilan consolidé
Tableau B 6.6 Informations complémentaires relatives au bilan consolidé
Tableau B 6.2 Compte de résultat consolidé
Tableau B 6.7 Informations complémentaires relatives au compte de résultat consolidé
Instructions
Document technique relatif à la transmission ("Schedule of Conditions")
Le "Schedule of Conditions" reprenant les instructions techniques pour la communication des tableaux en question peut être téléchargé ci-dessous.
Taxonomie XBRL luxembourgeoise
Les tableaux du reporting prudentiel comptable sont à transmettre à la CSSF obligatoirement dans le format XBRL (eXtensible Business Reporting Language) à partir du 1er janvier 2008. La taxonomie XBRL correspondant aux nouveaux tableaux prudentiels peut être téléchargée ci-dessous.
Taxonomie XBRL des tableaux B 1.1, B 1.6, B 2.1, B 2.5, B 6.1, B 6.2, B 6.6, B 6.7 (mise à jour juillet 2009)
Liens à consulter
EBA guidelines on Financial Reporting:
www.eba.europa.eu/Supervisory-Reporting/FINER/FINREP-framework.aspx
EBA implementation questions on Financial Reporting:
www.eba.europa.eu/Publications/Q-As/Implementation-Questions.aspx
Normes et interprétations IAS/IFRS, SIC et IFRIC adoptées par la Commission européenne:
http://ec.europa.eu/internal_market/accounting/ias_fr.htm
