Rapports d'activités

Rapport annuel 2011 - version intégrale


Rapport 2011 - Préface et table des matières


Rapport 2011 - Chapitre 1 : La surveillance générale et la coopération internationale

1. La Surveillance générale
2. La coopération au sein des institutions européennes
3. La coopération multilatérale
4. Tableau des groupes internationaux auxquels la CSSF participe


Rapport 2011 - Chapitre 2 : La surveillance des banques

1. L’évolution du secteur bancaire en 2011
2. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2011 - Chapitre 3 : La surveillance des PSF

1. L’évolution des PSF en 2011
2. La pratique de la surveillance prudentielle
3. Les PSF de support


Rapport 2011 - Chapitre 4 : La surveillance des établissements de paiement et des établissements de monnaie électronique

1. Les établissements de paiement
2. Les établissements de monnaie électronique


Rapport 2011 - Chapitre 5 : La surveillance des organismes de placement collectif

1. L’évolution du secteur des OPC en 2011
2. Les sociétés de gestion relevant du chapitre 15 de la loi du 17 décembre 2010
3. L’évolution du cadre réglementaire
4. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2011 - Chapitre 6 : La surveillance des SICAR

1. L’évolution des SICAR en 2011
2. La pratique prudentielle


Rapport 2011 - Chapitre 7 : La surveillance des organismes de titrisation

1. L’évolution des organismes de titrisation agréés
2. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2011 - Chapitre 8 : La surveillance des fonds de pension

1. L’évolution des fonds de pension en 2011
2. La coopération internationale


Rapport 2011 - Chapitre 9 : La surveillance des marchés d'actifs financiers

1. Approbation des prospectus en cas d’offre au public ou d’admission à la négociation sur un marché réglementé
2. Offres publiques d’acquisition
3. Surveillance des émetteurs de valeurs mobilières dont la CSSF est l’autorité compétente
4. Contrôle de l’information financière : enforcement
5. Surveillance des marchés et des opérateurs de marché
6. Enquêtes et coopération


Rapport 2011 - Chapitre 10 : La surveillance des systèmes d'informations

1. Les activités en 2011
2. La pratique de la surveillance des systèmes d’informations


Rapport 2011 - Chapitre 11 : La supervision publique de la profession de l'audit

1. Cadre réglementaire et normatif de la profession de l’audit
2. Examen d’assurance qualité
3. Aperçu de la population des réviseurs d’entreprises au Luxembourg


Rapport 2011 - Chapitre 12 : Les mesures de police administrative

1. Cadre légal
2. Décisions prises en 2011


Rapport 2011 - Chapitre 13 : La protection des consommateurs financiers

1. La protection des consommateurs
2. Le règlement extrajudiciaire des litiges


Rapport 2011 - Chapitre 14 : La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme

1. Modifications du dispositif réglementaire en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
2. Participation de la CSSF aux réunions en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
3. Communications en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme


Rapport 2011 - Chapitre 15 : La législation et la réglementation bancaires et financières

1. Les directives et règlements en cours de négociation au niveau du Conseil de l’UE
2. Les directives adoptées par le Conseil et le Parlement européen et qui sont en voie de transposition au plan national
3. Les lois et règlements luxembourgeois adoptés en 2011
4. Questions d’application pratique de la réglementation et jurisprudence


Rapport 2011 - Chapitre 16 : L'organisation interne de la CSSF

1. Gouvernance et fonctionnement de la CSSF
2. Ressources humaines
3. Systèmes d’informations
4. Composition du personnel
5. Comités


Rapport 2011 - Annexes

Comptes annuels 2011 de la CSSF
Liste des abréviations


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