Rapports d'activités

Rapport 1998 - Avant-propos et table des matières


Rapport 1998 - Chapitre 1: La Commission de Surveillance du Secteur Financier

1. L'organisation de la CSSF
2. La structure du personnel de la Commission


Rapport 1998 - Chapitre 2: Les thèmes saillants de l'année 1998

1. Le basculement vers l'euro
2. La place financière luxembourgeoise et le passage à l'an 2000
3. Le contrôle interne dans les banques et les autres PSF


Rapport 1998 - Chapitre 3: La surveillance prudentielle des banques

1. L'évolution du secteur bancaire en 1998
2. L'évolution des fonds propres et du ratio de solvabilité
3. Le contrôle sur place auprès des banques
4. La dimension internationale de la surveillance des banques
5. Expansion des activités des banques luxembourgeoises sur le plan international
6. L'analyse du profil des réclamations de la clientèle bancaire traitées en 1998


Rapport 1998 - Chapitre 4: La surveillance prudentielle des organismes de placement collectif

1. L'évolution du secteur des OPC en 1997
2. L'évolution du secteur des OPC en 1998
3. Développements sur le plan de l'organisation de la surveillance prudentielle des OPC
4. L'évolution des politiques et techniques de gestion
5. Aspects particuliers de la surveillance prudentielle des OPC
6. La protection des porteurs de parts


Rapport 1998 - Chapitre 5: La surveillance prudentielle des autres PSF

1. L'évolution du secteur des PSF en 1998
2. Les PSF soumis à la surveillance de la Commission
3. Les PSF qui ne sont pas soumis à la surveillance de la Commission
4. La liberté d'établissement et la libre prestation de services au niveau des PSF


Rapport 1998 - Chapitre 6: La participation de la CSSF aux groupes internationaux


Rapport 1998 - Chapitre 7: La législation et la réglementation bancaires et financières

1. Les principales directives européennes transposées en relation avec le secteur financier
2. Les directives en relation avec le secteur financier adoptées et pas encore transposées
3. Les propositions de directives en relation avec le secteur financier en cours de discussion
4. Les lois votées et les circulaires adoptées en 1998
5. Les circulaires en vigueur


Rapport 1998 - Chapitre 8: Tableaux officiels des entreprises agréées au Luxembourg et soumises à la surveillance de la CSSF


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