Rapports d'activités

Rapport 2001 - Préface et table des matières


Rapport 2001 - Chapitre 1: La surveillance des banques

1. L'évolution du secteur bancaire en 2001
2. L'évolution du cadre réglementaire
3. Faits marquants de l'année
4. La pratique de la surveillance prudentielle
5. Evaluation de la stabilité financière


Rapport 2001 - Chapitre 2: La surveillance des organismes de placement collectif

1. L'évolution du secteur des OPC en 2001
2. Les nouvelles unités agréées en 2001
3. Analyse des émissions et rachats sur les deux dernières années
4. L'évolution des OPC investissant principalement dans d'autres OPC
4. La pratique de la surveillance prudentielle
5. Analyse des performances pour l'année 2001


Rapport 2001 - Chapitre 3: La surveillance des fonds de pension

1. L'évolution du secteur des fonds de pension en 2001
2. L'évolution du cadre légal
3. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2001 - Chapitre 4: La surveillance des autres professionnels du secteur financier

1. L'évolution en 2001 des autres professionnels du secteur financier (PSF) soumis à la surveillance permanente de la CSSF
2. Les PSF qui ne sont pas soumis à la surveillance permanente de la CSSF
3. La pratique de la surveillance prudentielle
4. Les domiciliataires de sociétés


Rapport 2001 - Chapitre 5: La surveillance des marchés d'actifs financiers

1. Les déclarations des transactions sur actifs financiers (TAF)
2. Les enquêtes menées par la CSSF dans le cadre de la surveillance des marchés d'actifs financiers
3. La pratique de la surveillance


Rapport 2001 - Chapitre 6: La surveillance des systèmes d'informations

1. Les activités en 2001
2. La collaboration internationale


Rapport 2001 - Chapitre 7: Les réclamations de la clientèle

1. Analyse des réclamations traitées en 2001
2. Coopération européenne des systèmes de recours extrajudiciaire dans le domaine des services financiers


Rapport 2001 - Chapitre 8: La coopération internationale - la participation de la CSSF aux groupes internationaux

1. La coopération au sein des institutions européennes
2. La coopération multilatérale


Rapport 2001 - Chapitre 9: La législation et la réglementation bancaires et financières

1. Liste des directives en cours de négociation au niveau du Conseil de l'Union européenne
2. Liste des directives adoptées par le Conseil et le Parlement européen et qui n'ont pas encore été transposées au plan national
3. Les lois votées en 2001
4. Les circulaires émises en 2001
5. Les circulaires en vigueur
6. L'arsenal réglementaire complet en matière de lutte anti-blanchiment


Rapport 2001 - Chapitre 10: L'organisation interne de la CSSF

1. Fonctionnement de la CSSF
2. Ressources humaines
3. Service Informatique
4. Composition du personnel
5. Comités internes


Rapport 2001 - Annexes

1. La CSSF en chiffres
2. Liste téléphonique


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