Rapports d'activités

Rapport annuel 2015 - Version intégrale


Rapport 2015 - Préface et table des matières


Rapport 2015 - Chapitre 1 : Gouvernance et fonctionnement de la CSSF

1. Principes
2. Organes dirigeants
3. Comités
4. Ressources humaines
5. Bibliothèque de la CSSF
6. Nouveau siège de la CSSF
7. Systèmes d’informations
8. Budget et comptes annuels 2015 de la CSSF


Rapport 2015 - Chapitre 2 : La dimension européenne de la surveillance du secteur financier

1. La surveillance des banques
2. La surveillance des marchés financiers
3. La surveillance macroprudentielle
4. La coopération au sein des autres instances européennes
5. Tableau des groupes européens auxquels la CSSF participe


Rapport 2015 - Chapitre 3 : La dimension internationale de la mission de la CSSF

1. La coopération au sein des instances internationales
2. Tableau des groupes internationaux auxquels la CSSF participe


Rapport 2015 - Chapitre 4 : L'innovation financière


Rapport 2015 - Chapitre 5 : La surveillance des banques

1. L’évolution du secteur bancaire en 2015
2. La pratique de la surveillance prudentielle
3. La mise en œuvre de la surveillance macroprudentielle


Rapport 2015 - Chapitre 6 : La surveillance des PSF

1. Les entreprises d’investissement
2. Les PSF spécialisés
3. Les PSF de support


Rapport 2015 - Chapitre 7 : La surveillance des établissements de paiement et des établissements de monnaie électronique

1. Les établissements de paiement
2. Les établissements de monnaie électronique


Rapport 2015 - Chapitre 8 : La surveillance des OPC

1. Les faits marquants de l’année 2015
2. Les gestionnaires de fonds d’investissement
3. L’évolution du secteur des OPC
4. L’évolution du cadre réglementaire
5. La pratique de la surveillance prudentielle
6. Le support informatique de la surveillance des OPC


Rapport 2015 - Chapitre 9 : La surveillance des organismes de titrisation


Rapport 2015 - Chapitre 10 : La surveillance des fonds de pension

1. L’évolution des fonds de pension en 2015
2. L’évolution des gestionnaires de passif en 2015


Rapport 2015 - Chapitre 11 : La surveillance des marchés d'actifs financiers

1. Approbation des prospectus pour valeurs mobilières en cas d’offre au public ou d’admission à la négociation sur un marché réglementé
2. Offres publiques d’acquisition
3. Retraits et rachats obligatoires de titres
4. Surveillance des émetteurs de valeurs mobilières dont la CSSF est l’autorité compétente
5. Contrôle de l’information financière : enforcement
6. Surveillance des marchés et des opérateurs de marché
7. Enquêtes et coopération


Rapport 2015 - Chapitre 12 : La surveillance des systèmes d'informations

1. Les activités en 2015
2. La pratique de la surveillance des systèmes d’informations


Rapport 2015 - Chapitre 13 : La supervision publique de la profession de l'audit

1. Évolution du cadre légal et réglementaire
2. Coopération européenne au sein de l’European Audit Inspection Group (EAIG)
3. Examen d’assurance qualité
4. Aperçu de la population des réviseurs d’entreprises au Luxembourg
5. Accords de coopération


Rapport 2015 - Chapitre 14 : Les moyens de la surveillance

1. Contrôles sur place
2. Sanctions et mesures de police administrative


Rapport 2015 - Chapitre 15 : Résolution


Rapport 2015 - Chapitre 16 : La criminalité financière

1. Modifications du dispositif réglementaire en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
2. Participation de la CSSF aux réunions en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
3. Informations aux professionnels soumis à la surveillance de la CSSF en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme


Rapport 2015 - Chapitre 17 : La protection des consommateurs financiers

1. La protection des consommateurs financiers
2. Le règlement extrajudiciaire des litiges


Rapport 2015 - Chapitre 18 : La législation et la réglementation bancaires et financières

1. Les directives et règlements en cours de négociation au niveau européen
2. Les directives en voie de transposition au plan national
3. Les lois et règlements adoptés en 2015


Rapport 2015 - Annexe

Liste des abréviations


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