Rapports d'activités

Rapport 2005 - Page de couverture


Rapport 2005 - Préface et table des matières


Rapport 2005 - Chapitre 1 : La surveillance des banques

1. L'évolution du secteur bancaire en 2005
2. L'évolution du cadre réglementaire
3. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2005 - Chapitre 2 : La surveillance des organismes de placement collectif

1. L’évolution du secteur des OPC en 2005
2. Les nouvelles unités agréées en 2005
3. Les unités fermées en 2005
4. L’évolution des OPC investissant principalement dans d’autres OPC et des OPC adoptant des stratégies d'investissement dites alternatives
5. Les sociétés de gestion
6. L’évolution du cadre réglementaire
7. La pratique de la surveillance prudentielle
8. L'analyse des plans d'épargne offerts par des OPC luxembourgeois


Rapport 2005 - Chapitre 3 : La surveillance des fonds de pension

1. L'évolution du secteur des fonds de pension en 2005
2. L'évolution du cadre légal


Rapport 2005 - Chapitre 4 : L'encadrement des SICAR

1. L'évolution du secteur des SICAR en 2005
2. Le cadre réglementaire
3. La pratique prudentielle


Rapport 2005 - Chapitre 5 : La surveillance des organismes de titrisation

1. L'évolution du secteur des organismes de titrisation en 2005
2. L'évolution du cadre réglementaire
3. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2005 - Chapitre 6 : La surveillance des autres professionnels du secteur financier

1. L'évolution en 2005 du secteur des autres professionnels du secteur financier (PSF)
2. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2005 - Chapitre 7 : La surveillance des marchés d'actifs financiers

1. Les déclarations des transactions sur actifs financiers
2. Les enquêtes menées par la CSSF dans le cadre de la surveillance des marchés d'actifs financiers
3. La pratique de la surveillance
4. L'évolution du cadre réglementaire


Rapport 2005 - Chapitre 8 : La surveillance des systèmes d'informations

1. Les activités en 2005
2. La pratique de la surveillance


Rapport 2005 - Chapitre 9 : Les mesures de sanction de la CSSF

1. Les mesures d'intervention de la CSSF
2. Les sanctions prononcées en 2005


Rapport 2005 - Chapitre 10 : Le Secrétariat Général

1. Les activités en 2005
2. Les réclamations de la clientèle
3. Les communications en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme


Rapport 2005 - Chapitre 11 : La Surveillance générale et la participation de la CSSF aux groupes internationaux

1. La Surveillance Générale
2. La coopération au sein des institutions européennes
3. La coopération multilatérale


Rapport 2005 - Chapitre 12 : La législation et la règlementation bancaires et financières

1. Les directives en cours de négociation au niveau du Conseil de l'Union européenne
2. Les directives adoptées par le Conseil et le Parlement européen et qui n'ont pas encore été transposées au plan national
3. Les lois votées en 2005
4. Les circulaires émises en 2005
5. Les circulaires en vigueur


Rapport 2005 - Chapitre 13 : L'organisation interne de la CSSF

1. Fonctionnement de la CSSF
2. Ressources humaines
3. Systèmes d'information
4. Composition du personnel
5. Comités internes


Rapport 2005 - Annexes

1. La CSSF en chiffres
2. La place financière en chiffres
3. Liste téléphonique


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