Rapports d'activités

Rapport 2006 - version integrale


Rapport 2006 - Page de couverture


Rapport 2006 - Préface et table des matières


Rapport 2006 - Chapitre 1 : La surveillance des banques

1. L’évolution du secteur bancaire en 2006
2. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2006 - Chapitre 2 : La surveillance des organismes de placement collectif

1. L’évolution du secteur des OPC en 2006
2. Les nouvelles unités agréées en 2006
3. Les unités fermées en 2006
4. L’évolution des OPC investissant principalement dans d’autres OPC
5. L’évolution des OPC adoptant des stratégies d’investissement dites alternatives
6. L’évolution des OPC investissant principalement dans des valeurs immobilières
7. L’analyse de performance des principales catégories d’OPC luxembourgeois pour l’année 2006
8. Les sociétés de gestion et les sociétés d’investissement autogérées
9. L’évolution du cadre réglementaire
10. La pratique de la surveillance prudentielle
11. Les plans d’épargne offerts par des OPC luxembourgeois


Rapport 2006 - Chapitre 3 : La surveillance des fonds de pension

1. L’évolution du secteur des fonds de pension en 2006
2. L’activité des fonds de pension existants
3. L’évolution du cadre légal
4. La coopération internationale


Rapport 2006 - Chapitre 4 : L'encadrement des SICAR

1. L’évolution du secteur des SICAR en 2006
2. Le cadre réglementaire
3. La pratique prudentielle


Rapport 2006 - Chapitre 5 : La surveillance des organismes de titrisation

1. L’évolution du secteur des organismes de titrisation agréés
2. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2006 - Chapitre 6 : La surveillance des autres professionnels du secteur financier

1. L’évolution en 2006 du secteur des autres professionnels du secteur financier (PSF)
2. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2006 - Chapitre 7 : La surveillance des marchés d'actifs financiers

1. Les déclarations des transactions sur actifs financiers
2. La pratique de la surveillance des marchés d’actifs financiers
3. L’évolution du cadre réglementaire


Rapport 2006 - Chapitre 8 : La surveillance des systèmes d'informations

1. Les activités en 2006
2. La pratique de la surveillance


Rapport 2006 - Chapitre 9 : Les mesures de sanction de la CSSF

1. Les mesures d’intervention de la CSSF
2. Les sanctions prononcées en 2006


Rapport 2006 - Chapitre 10 : Le Secrétariat Général

1. Les activités en 2006
2. Les réclamations de la clientèle
3. Les communications en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme


Rapport 2006 - Chapitre 11 : La Surveillance générale et la participation de la CSSF aux groupes internationaux

1. La Surveillance Générale
2. La coopération au sein des institutions européennes
3. La coopération multilatérale


Rapport 2006 - Chapitre 12 : La législation et la règlementation bancaires et financières

1. Les directives en cours de négociation au niveau du Conseil de l’Union européenne
2. Les directives adoptées par le Conseil et le Parlement européen et qui n’ont pas encore été transposées au plan national
3. Les lois votées en 2006
4. Les circulaires émises en 2006
5. Les circulaires en vigueur


Rapport 2006 - Chapitre 13 : L'organisation interne de la CSSF

1. Fonctionnement de la CSSF
2. Ressources humaines
3. Systèmes d’information
4. Composition du personnel
5. Comités internes


Rapport 2006 - Annexes

1. Réflexions sur la politique générale et les interprétations de la CSSF en matière d’agrément des professionnels du secteur financier
2. La CSSF en chiffres
3. La place financière en chiffres
4. Liste téléphonique


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