Rapports d'activités

Rapport annuel 2009 - version intégrale


Rapport 2009 - Page de couverture


Rapport 2009 - Préface et table des matières


Rapport 2009 - Chapitre 1 : La surveillance générale et la coopération internationale

1. La Surveillance Générale
2. La coopération au niveau de l’Union européenne
3. La coopération multilatérale


Rapport 2009 - Chapitre 2 : La surveillance des banques

1. L’évolution du secteur bancaire en 2009
2. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2009 - Chapitre 3 : La surveillance des organismes de placement collectif

1. L’évolution du secteur des OPC en 2009
2. L’évolution des unités en 2009
3. L’affaire Madoff
4. L’analyse de performance des principales catégories d’OPC luxembourgeois pour l’année 2009
5. Les sociétés de gestion relevant du chapitre 13 de la loi du 20 décembre 2002
6. L’évolution du cadre réglementaire
7. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2009 - Chapitre 4 : La surveillance des fonds de pension

1. L’évolution du secteur des fonds de pension en 2009
2. Les gestionnaires de passif


Rapport 2009 - Chapitre 5 : La surveillance prudentielle des SICAR

1. L’évolution du secteur des SICAR en 2009
2. La pratique prudentielle


Rapport 2009 - Chapitre 6 : La surveillance des organismes de titrisation

1. L’évolution du secteur des organismes de titrisation agréés
2. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2009 - Chapitre 7 : La surveillance des PSF

1. L’évolution des PSF en 2009
2. La pratique de la surveillance prudentielle
3. Les PSF de support


Rapport 2009 - Chapitre 8 : La surveillance des marchés d'actifs financiers

1. Les déclarations des transactions sur instruments financiers
2. La pratique de la surveillance des marchés d’actifs financiers
3. L’évolution du cadre réglementaire


Rapport 2009 - Chapitre 9 : La surveillance des systèmes d'informations

1. Les activités en 2009
2. La pratique de la surveillance


Rapport 2009 - Chapitre 10 : La supervision publique de la profession de l'audit

1. Aspects légaux et réglementaires
2. Assurance qualité
3. Moyens humains et financiers
4. Normes internationales d’audit
5. Déontologie et indépendance
6. Contrôleurs et entités d’audit de pays tiers


Rapport 2009 - Chapitre 11 : Les mesures de sanction de la CSSF

1. Les mesures d’intervention de la CSSF
2. Les sanctions prononcées en 2009


Rapport 2009 - Chapitre 12 : Protection de la clientèle

1. La protection des consommateurs
2. Les réclamations de la clientèle


Rapport 2009 - Chapitre 13 : La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme

1. Modifications concernant la législation en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
2. Participation de la CSSF aux réunions en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
3. Communications en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme


Rapport 2009 - Chapitre 14 : La législation et la réglementation bancaires et financières

1. Les directives et règlements en cours de négociation au niveau du Conseil de l’Union européenne
2. Les directives et règlements adoptés par le Conseil et le Parlement européen et qui sont en voie de transposition au plan national
3. Les lois et règlements luxembourgeois adoptés en 2009


Rapport 2009 - Chapitre 15 : L'organisation interne de la CSSF

1. Fonctionnement de la CSSF
2. Ressources humaines
3. Systèmes d’informations
4. Composition du personnel
5. Comités


Rapport 2009 - Annexe

Liste des abbréviations


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