Rapports d'activités

Rapport annuel 2010 - version intégrale


Rapport 2010 - Préface et table des matières


Rapport 2010 - Chapitre 1 : La surveillance générale et la coopération internationale

1. La Surveillance Générale
2. La coopération au sein des institutions européennes
3. La coopération multilatérale


Rapport 2010 - Chapitre 2 : La surveillance des banques

1. L’évolution du secteur bancaire en 2010
2. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2010 - Chapitre 3 : La surveillance des organismes de placement collectif

1. L’évolution du secteur des OPC en 2010
2. L’analyse de performance des principales catégories d’OPC luxembourgeois pour l’année 2010
3. Les sociétés de gestion relevant du chapitre 13 de la loi du 20 décembre 2002
4. L’évolution du cadre réglementaire
5. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2010 - Chapitre 4 : La surveillance des fonds de pension

1. L’évolution du secteur des fonds de pension en 2010
2. La coopération internationale


Rapport 2010 - Chapitre 5 : La surveillance prudentielle des SICAR

1. L’évolution du secteur des SICAR en 2010
2. La pratique prudentielle


Rapport 2010 - Chapitre 6 : La surveillance des organismes de titrisation

1. L’évolution du secteur des organismes de titrisation agréés
2. La pratique de la surveillance prudentielle


Rapport 2010 - Chapitre 7 : La surveillance des PSF

1. L’évolution des PSF en 2010
2. La pratique de la surveillance prudentielle
3. Les PSF de support


Rapport 2010 - Chapitre 8 : La surveillance des marchés d'actifs financiers

1. Approbation des prospectus en cas d’offre au public ou d’admission à la négociation sur un marché réglementé
2. Offres publiques d’acquisition
3. Surveillance des émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé et dont la CSSF est l’autorité compétente en vertu de la loi Transparence
4. Surveillance des marchés et des opérateurs de marché
5. Enquêtes et coopération
6. Évolution du cadre réglementaire


Rapport 2010 - Chapitre 9 : La surveillance des systèmes d'informations

1. Les activités en 2010
2. La pratique de la surveillance


Rapport 2010 - Chapitre 10 : La supervision publique de la profession de l'audit

1. Cadre réglementaire de la profession de l’audit
2. Examen d’assurance qualité
3. Aperçu de la population des réviseurs d’entreprises au Luxembourg


Rapport 2010 - Chapitre 11 : Les mesures de police administrative

1. Cadre légal
2. Décisions prises en 2010


Rapport 2010 - Chapitre 12 : La protection de la clientèle

1. La protection des consommateurs
2. Les réclamations de la clientèle


Rapport 2010 - Chapitre 13 : La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme

1. Modifications du dispositif réglementaire en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
2. Participation de la CSSF aux réunions en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
3. Communications en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme


Rapport 2010 - Chapitre 14 : La législation et la réglementation bancaires et financières

1. Les directives et règlements en cours de négociation au niveau du Conseil de l’UE
2. Les directives adoptées par le Conseil et le Parlement européen et qui sont en voie de transposition au plan national
3. Les lois et règlements luxembourgeois adoptés en 2010


Rapport 2010 - Chapitre 15 : L'organisation interne de la CSSF

1. Fonctionnement de la CSSF
2. Ressources humaines
3. Systèmes d’informations
4. Composition du personnel
5. Comités


Rapport 2010 - Annexes

1. Comptes annuels 2010 de la CSSF
2. Liste des abréviations


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