Circulaires

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Systèmes d'informations des entités surveillées

Infrastructures de marché européennes (EMIR)

Dépositaires centraux de titres

Profession de l'audit

Consommateur

Circulaires abrogées ou obsolètes

 

Circulaire CSSF 18/698

23.08.2018 : Agrément et organisation des gestionnaires de fonds d’investissement de droit luxembourgeois
Dispositions spécifiques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicables aux gestionnaires de fonds d’investissement et aux entités exerçant la fonction d’agent teneur de registre


Circulaire CSSF 17/657

17.05.2017 : Mise à jour de la circulaire CSSF 06/240 relative à l'organisation administrative et comptable ; sous-traitance en matière informatique et précisions concernant les services relevant d'un agrément de PSF de support, articles 29-1, 29-2, 29-3, 29-4, 29-5 et 29-6 de la loi modifiée du 5 avril 1993 sur le secteur financier ; modification des conditions de sous-traitance informatique des succursales à l'étranger


Circulaire CSSF 17/656

17.05.2017 : Organisation administrative et comptable ; sous-traitance en matière informatique


Circulaire CSSF 17/655

17.05.2017 : Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l'administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques


Circulaire CSSF 17/654

17.05.2017 : Sous-traitance informatique reposant sur une infrastructure informatique en nuage ou infrastructure de "Cloud Computing"


Circulaire CSSF 16/647

22.12.2016 : Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques suite à l’adoption des orientations de l'Autorité bancaire européenne (ABE/EBA) en matière de limites pour les expositions sur des entités du système bancaire parallèle qui exercent des activités bancaires en dehors d'un cadre réglementé au titre de l'article 395, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 575/2013 (EBA/GL/2015/20)


Circulaire CSSF 16/642

05.08.2016 : Mise à jour de la circulaire CSSF 08/338 relative à la mise en oeuvre d’un test de résistance visant à évaluer le risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation et de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques suite à l’adoption des orientations de l’Autorité bancaire européenne (ABE/EBA) sur la gestion du risque de taux d’intérêt inhérent aux activités autres que de négociation (EBA/GL/2015/08)


Circulaire CSSF 15/611

16.04.2015 : Gestion des risques liés à l'externalisation des systèmes qui permettent la compilation, distribution et consultation de documents du conseil de gestion/stratégiques


Circulaire CSSF 15/603

09.02.2015 : Sécurité des paiements sur Internet


Circulaire CSSF 14/597

24.11.2014 : Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques


Circulaire CSSF 13/568

28.06.2013 : Entrée en vigueur au 1er juillet 2013 de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques : mise à jour de renvois entre circulaires IML/CSSF et précisions quant à la portée du compte rendu analytique annuel de révision suivant la circulaire CSSF 01/27


Circulaire CSSF 13/563

19.03.2013 : Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques


Circulaire CSSF 13/554

07.01.2013 : Évolution de l'usage et de la maîtrise des outils de gestion des ressources informatiques et de gestion des accès à ces ressources


Circulaire CSSF 12/552 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647 et 17/655)

11.12.2012 : Administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques


Circulaire CSSF 11/504

11.03.2011 : Fraudes et incidents dus à des attaques informatiques externes


Circulaire CSSF 08/350 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 13/568)

22.04.2008 : Précisions concernant les modifications apportées par la loi du 13 juillet 2007 relative aux marchés d’instruments financiers au statut des PSF visés par les articles 29-1, 29-2, 29-3 ou 29-4 et dénommés « PSF de support » ; Modification des modalités de surveillance prudentielle des PSF de support.


Circulaire CSSF 06/240 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/568 et CSSF 17/657)

22.03.2006 : Organisation administrative et comptable; sous-traitance en matière informatique et précisions concernant les services relevant d’un agrément de PSF de support, articles 29-1, 29-2, 29-3, 29-4, 29-5 et 29-6 de la loi modifiée du 5 avril 1993 sur le secteur financier