Circulaires

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Indices de référence

Systèmes d'informations des entités surveillées

Infrastructures de marché européennes (EMIR)

Dépositaires centraux de titres

MiFID II/MiFIR

PRIIPs

Profession de l'audit

Consommateur

Circulaires abrogées ou obsolètes

 

Circulaire CSSF 19/723 (uniquement en anglais)

Orientations de l’ESMA relatives à l’application des définitions de contrats dérivés sur matières premières des Sections C6 et C7 de l’Annexe I de la directive MiFID II


Circulaire CSSF 19/716

10.04.2019 : Prestation au Luxembourg de services d’investissement ou exercice d’activités d’investissement et de services auxiliaires conformément à l’article 32-1 de la LSF


Circulaire CSSF 18/691

19.04.2018 : Modification de la Circulaire CSSF 17/668 relative aux Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers concernant le calibrage des coupe-circuits et la publication des paramètres de suspension de la négociation au titre de la directive 2014/65/UE concernant les marchés d’instruments financiers (« MiFID II ») et précisions sur la notification des paramètres des coupe-circuits


Circulaire CSSF 18/690

13.04.2018 : Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF-ESMA) relatives à l’organe de direction des opérateurs de marché et des prestataires de services de communication de données


Circulaire CSSF 17/674

01.12.2017 : Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF-ESMA) concernant la déclaration des transactions et la conservation des données sur les ordres au titre du règlement (UE) n° 600/2014 concernant les marchés d’instruments financiers (« MiFIR ») et la synchronisation des horloges au titre de la directive 2014/65/UE concernant les marchés d’instruments financiers (« MiFID II ») et précisions sur la déclaration des transactions sur instruments financiers sous MiFIR


Circulaire CSSF 17/670

13.10.2017 : Orientations de l'Autorité européenne des marchés financiers ("ESMA") relatives à l'évaluation des connaissances et des compétences dans le cadre de la Directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés d'instruments financiers et modifiant la directive 2002/92/CE et la directive 2011/61/UE ("la directive MiFID II") - critères concernant les formations externes relatives aux connaissances et compétences


Circulaire CSSF 17/668 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 18/691)

22.08.2017 : Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF-ESMA) concernant le calibrage des coupe-circuits et la publication des paramètres de suspension de la négociation au titre de la directive 2014/65/UE concernant les marchés d’instruments financiers (« MiFID II ») et précisions sur la notification des paramètres des coupe-circuits


Circulaire CSSF 17/665

31.07.2017 : Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (« ESMA ») relatives à l’évaluation des connaissances et des compétences


Circulaire CSSF 08/344 (à lire conjointement avec la circulaire CSSF 14/593)

12.03.2008 : Dispositions relatives à la transmission des fichiers de reporting à la CSSF


Circulaire CSSF 08/334

04.01.2008 : Spécifications d'encryption pour les déclarants