Questions/Réponses

Questions/Réponses publiées par les Autorités européennes de surveillance (AES) (uniquement en anglais)

   

Questions/Réponses concernant les documents d'informations clés (KID) relatifs aux produits d'investissement packagés de détail et fondés sur l'assurance (PRIIPs) - JC 2017 21 - 4 juillet 2017

 

Questions/Réponses relatives à l'application de la Directive OPCVM (OPCVM V)  - ESMA34-43-392 - 29 mars 2019

 

Questions/Réponses relatives à l'implémentation du règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR) -  ESMA70-1861941480-52 - 4 février 2019

 

Questions/Réponses portant sur une définition commune des instruments du marché monétaire - ESMA/2012/113 - 20 février 2012

Ce document est à lire en parallèle avec le document CESR 10-049.

 

Questions/Réponses publiées par la CSSF

  

Questions/Réponses OPC (uniquement en anglais)

Version actuelle :

Questions/Réponses - Organismes de placement collectif - version 6 - 11.04.2019

 

Anciennes versions :

Questions/Réponses - Organismes de placement collectif - version 5 - 05.01.2018

Questions/Réponses - Organismes de placement collectif - version 4 - 06.07.2017

Questions/Réponses - Organismes de placement collectif - version 3 - 24.01.2017

Questions/Réponses - Organismes de placement collectif - version 2 - 24.08.2016

Questions/Réponses - Organismes de placement collectif - version 1 - 08.12.2015 

 

Questions/Réponses Immobilisations des actions et parts au porteur (uniquement en anglais) 

Version actuelle :

Questions/Réponses relatives à la loi du 28 juillet 2014 relative à l'immobilisation des actions et parts au porteur - version 2 - 05.05.2015

 

Ancienne version :

Questions/Réponses relatives à la loi du 28 juillet 2014 relative à l'immobilisation des actions et parts au porteur - version 1 - 30.12.2014

 

Questions/Réponses Reporting (uniquement en anglais)

Questions/Réponses relatives au reporting O 1.1. - version 1 - 24.10.2013

Questions/Réponses relatives au reporting U 1.1 - version 1 - 03.06.2016

 

Questions/Réponses Fonds monétaires (uniquement en anglais)

Questions/Réponses relatives au règlement sur les fonds monétaires - version 1 - 28.08.2018

 

Questions/Réponses diverses 

Questions/Réponses relatives au KIID - 02.07.2012 (uniquement en anglais)

Questions/Réponses relatives aux structures Maître-Nourricier - 11.07.2013 (uniquement en anglais)  

Transmission électronique de documents à la CSSF - 06.07.2017

Questions/Réponses relatives au mécanisme de « Swing Pricing » - 30.07.2019 (uniquement en anglais)