Ancien Recueil

Depuis le 1er janvier 2008, l’ancien Recueil des instructions aux banques n’est plus applicable pour le reporting prudentiel. Néanmoins pour la publication légale des comptes sous LUX GAAP ou LUX GAAP avec « options IAS », la partie III de l’ancien Recueil reste en vigueur en tant que référentiel de base en ce qui concerne les définitions et commentaires préliminaires et les instructions relatives aux postes de bilan et de compte de profits et pertes.

 

 

Partie I : Lois, règlements et autres

 

Partie II : Instructions et recommandations (Circulaires) 

 

Partie III : Renseignements périodiques (hors normes prudentielles)

 

Résumé des renseignements périodiques à fournir par les établissements de crédit à la CSSF

Définitions et commentaires préliminaires

B 1.1 Situation active et passive - Instructions relatives au tableau

B 1.1 Situation active et passive - Tableau

B 1.2 Positions en devises - Instructions relatives au tableau

B 1.2 Positions en devises - Tableau

B 2.1 Compte de profits et pertes - Instructions relatives au tableau

B 2.1 Compte de profits et pertes - Tableau

B 2.4 Renseignements sur les valeurs mobilières, participations et parts dans des entreprises liées - Instructions relatives au tableau

B 2.4 Renseignements sur les valeurs mobilières, participations et parts dans des entreprises liées - Tableau

B 4.4 Relevé des sièges, agences, succursales et bureaux de représentation - Instructions relatives au tableau

B 4.4 Relevé des sièges, agences, succursales et bureaux de représentation - Tableau

B 4.5 Composition de l'actionnariat - Instructions relatives au tableau

B 4.5 Composition de l'actionnariat - Tableau

B 4.6 Responsables de certaines fonctions - Instructions relatives au tableau

B 4.6 Responsables de certaines fonctions - Tableau

Renseignements périodiques à fournir sur une base consolidée - B 6.1 Situation active et passive consolidée/B 6.2 Compte de profits et pertes consolidé/Instructions générales concernant les renseignements consolidés et instructions relatives aux tableaux B 6.1 et B 6.2

B 6.1 Situation active et passive consolidée - Tableau

B 6.2 Compte de profits et pertes consolidé - Tableau

Renseignements périodiques à fournir par les succursales d'origine communautaire - E 1.1 Situation active et passive simplifiée/E 2.1 Compte de profits et pertes simplifié/Instructions générales concernant les renseignements à fournir par les succursales d'origine communautaire et instructions relatives aux tableaux E 1.1 et E 2.1

E 1.1 Situation active et passive simplifiée - Tableau

E 2.1 Compte de profits et pertes simplifié - Tableau

 

Partie IV : Normes prudentielles

 

B 1.4 Ratio intégré/Ratio simplifié  - Instructions relatives au tableau

B 1.4 Ratio intégré/Ratio simplifié - Tableau

B 1.5 Ratio de liquidité - Instruction relatives au tableau

B 1.5 Ratio de liquidité - Tableau

B 2.3 Renseignements sur la concentration des risques - Instructions relatives au tableau

B 2.3 Renseignements sur la concentration des risques - Tableau

B 6.3 Renseignements sur la concentration des risques consolidés - Instructions relatives au tableau

B 6.3 Renseignements sur la concentration des risques consolidés - Tableau

B 6.4 Ratio intégré consolidé/Ratio simplifié consolidé - Instructions relatives au tableau

B 6.4 Ratio intégré consolidé/Ratio simplifié consolidé - Tableau

 

Partie V : Renseignements à publier

 

Renseignements à publier