[
]
FR
EN
DE
RECHERCHE
Home
Contact
Ressources Humaines
Abonnement
Liens utiles
Plan du site
A propos
La CSSF
Lois, règlements et circulaires
Entités surveillées
Banques
Services de paiement
Fonds d'investissement
PSF
SICAR
Sociétés de gestion
Formulaires
Statistiques
Reporting légal
Emetteurs / Prospectus
Protection des investisseurs
Autorités européennes de supervision
Publications
Supervisory Disclosure
EU-wide Stress Testing Exercise
LBC/FT - Sanctions financières
Supervision de la profession de l'audit
Finance islamique
Actualités
Home
> Plan du site
Plan du site
La CSSF
Historique
Mission et compétences
Structure et organisation
Secrétariat de la direction
Secrétariat général
Département juridique
Surveillance générale
Surveillance des banques
Surveillance des OPC
Surveillance des sociétés de gestion d'OPC
Surveillance des PSF spécialisés
Surveillance des entreprises d'investissement
Surveillance des marchés d'actifs financiers
Surveillance des fonds de pension, SICAR et organismes de titrisation
Systèmes d'informations et surveillance des PSF de support (SYS)
Supervision publique de la profession de l'audit
Personnel, administration et finances
Comités
Relations internationales
Gouvernance et fonctionnement
Lois, règlements et circulaires
Lois et Règlements
Circulaires
Entités surveillées
Banques
Services de paiement
Fonds d'investissement
PSF
Tableaux officiels
Procédure d'agrément / Questions et réponses sur les statuts de PSF
Tarif des taxes à percevoir par la CSSF
Statistiques
Reporting légal
Emissions - article 52(4) de la directive 2009/65/CE
SICAR
Sociétés de gestion
Formulaires
Statistiques
Banques
Statistiques mensuelles
Evolution de la somme des bilans des banques
Nombre de banques par pays d'origine
Statistiques trimestrielles
Présentation agrégée du résultat
Evolution du personnel sur les derniers trimestres
Statistiques annuelles
Structure des actifs et des passifs des banques
Evolution du ratio de solvabilité sur les dernières années
Evolution de la situation bancaire sur les dernières années
Evolution du personnel sur les dernières années
OPC
Statistiques mensuelles
Nombre d'OPC
Actifs nets des OPC
Statistiques mensuelles sous format Excel (.xls)
Statistiques trimestrielles
Evolution des actifs nets et du nombre d'OPC
Evolution du nombre d'unités
Origine des promoteurs des OPC luxembourgeois
Politique d'investissement des OPC
Statistiques annuelles
Evolution des actifs nets et du nombre des OPC sur les dernières années
PSF
Statistiques mensuelles
Nombre de PSF par pays d'origine
Statistiques trimestrielles
Evolution du personnel
Reporting légal
Reporting périodique
Banques
Recueil des instructions (tableaux, instructions, schedule of conditions, taxonomies XBRL)
OPC
Instructions
Schedule of conditions
Identifiants des OPC/FIS
Fonds de pension
Instructions
PSF
Instructions (PSF autres que les PSF de support - Pxxx)
Instructions (PSF de support - Ixxx)
Sociétés de gestion
Instructions
Sociétés d'investissement autogérées
Instructions
SICAR
Instructions
Etablissements de paiement
Instructions - Etablissements de paiement
Etablissements de monnaie électronique
Instructions - Etablissements de monnaie électronique
Reporting TAF/MiFID
Taxonomie TAF
Transport et sécurisation
Emetteurs / Prospectus
Prospectus pour valeurs mobilières
Généralités
Documentation
FAQ
Obligations de transparence sur les émetteurs de valeurs mobilières
Généralités
Documentation
FAQ
Communiqués de presse
Dépôt de l’information réglementée
Entreprises spécialisées dans la diffusion d'informations réglementées
Calendrier des jours de cotation
Liste des émetteurs dont le Luxembourg est l'Etat membre d'origine
Liste des émetteurs luxembourgeois n'ayant pas rempli leur obligation de publication du rapport annuel
Protection des investisseurs
Réclamations de la clientèle
Avertissements
Documentation
Autorités européennes de supervision
Autorité européenne des marchés financiers (ESMA, European Securities and Markets Authority)
Autorité bancaire européenne (EBA, European Banking Authority)
Publications
Rapports d'activités
Rapports ponctuels
Newsletters
Communiqués
Supervisory Disclosure
EU-wide Stress Testing Exercise
2010
2011
2011 Stress test
2011 Recapitalisation Exercise
LBC/FT - Sanctions financières
Réglementation LBC/FT
Description générale
Lois et règlements en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
Circulaires en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
Liens utiles
Sanctions financières internationales
Description générale
Interdictions et mesures restrictives en matière financière dans le cadre de la lutte contre le financement du terrorisme
Décisions de l'ONU et règlements ministériels
Textes adoptés par l'UE
Autres interdictions et mesures restrictives en matière financière
Biélorussie
Birmanie / Myanmar
Bosnie-Herzégovine
Côte d'Ivoire
Croatie
Égypte
Érythrée
Iran
Iraq
Liban
Liberia
Libye
République démocratique du Congo
République de Guinée
République de Guinée-Bissau
République populaire démocratique de Corée
Serbie - et - Monténégro
Somalie
Soudan
Soudan du Sud
Syrie
Tunisie
Zimbabwe
Ministère des Finances
Liens utiles
Supervision de la profession de l'audit
Données administratives
Stagiaires
Enregistrement des auditeurs de pays tiers
Registration of third country auditors and audit entities
Registre public
Documentation
Législation et réglementation
Normes
Normes d'audit dans le domaine du contrôle légal des comptes
Normes dans le domaine des missions confiées par la loi à titre exclusif aux réviseurs d'entreprises agréés
Normes relatives au contrôle interne de qualité des cabinets de révision agréées
Normes relatives à la déontologie
Enregistrement de la population nationale
Enregistrement des auditeurs de pays tiers
Luxembourg application forms
European common application forms
Finance islamique