Résultats de recherche pour « eltif »

concernant la Protection des investisseurs en cas de survenance d’une erreur dans le calcul de la VNI, d’un non-respect des règles de placement et d’autres erreurs au niveau d’un OPC

PDF (492.78Kb)

Communiqué

Publié le 20.06.2022

Communication relative à l’introduction du nouveau module eDesk – ePassporting (uniquement en anglais)

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Communiqué de presse

Publié le 07.12.2020

Fin de la période de transition au 31 décembre 2020 suite au retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 20/26

Page

Études et rapports

Publié le 23.08.2023

2021-2023 Communications publicitaires dans le cadre du règlement sur la distribution transfrontalière des fonds (uniquement en anglais)

PDF (290.81Kb)

Règlement grand-ducal

Publié le 01.01.2023

Règlement grand-ducal du 23 décembre 2022

relatif aux taxes à percevoir par la Commission de surveillance du secteur financier

Lien

PDF (275.86Kb)

Communiqué

Publié le 09.11.2022

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur la lettre de confirmation en matière de SFDR RTS – Mise à jour (uniquement en anglais)

Page

FAQ CSSF

Publié le 20.09.2022

Questions/Réponses de la CSSF relatives à la commercialisation transfrontalière des fonds – Orientations concernant les communications publicitaires (uniquement en anglais)

PDF (273.08Kb)

Communiqué

Publié le 06.09.2022

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur la lettre de confirmation des SFDR RTS (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 27.07.2022

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur les exigences réglementaires en relation avec le Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers et l’entrée en vigueur prochaine des SFDR RTS (uniquement en anglais)

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Communiqué de presse

Publié le 28.06.2022

La Commission européenne a publié un règlement délégué qui reporte la date d’application de certaines informations relatives aux PRIIPs (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 22/14

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Instruction CSSF

Mis à jour le 04.03.2024 - Publié le 22.06.2022

Lignes directrices sur les procédures de notification et de retrait de notification en matière de commercialisation transfrontalière (uniquement en anglais)

PDF (2.36Mb)

Circulaire CSSF

Publié le 12.05.2022

Procédures de notification et de retrait de la notification à observer par les organismes de placement collectif et les gestionnaires de fonds d’investissement de droit luxembourgeois en vue de la pré-commercialisation et de la commercialisation transfrontalière

PDF (115.73Kb)

PDF (113.31Kb)

Communiqué

Publié le 12.05.2022

Communication relative à la publication de la circulaire CSSF 22/810

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Orientation

Publié le 02.08.2021

Orientations relatives aux communications publicitaires au titre du règlement sur la distribution transfrontalière des organismes de placement collectif

ESMA34-45-1272

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Résultats de recherche pour eltif

Filtres avancés

30 Résultat(s)

Loi du 16 juillet 2019 (version coordonnée)

Demande pour un fonds européen d’investissement à long terme (ELTIF) (uniquement en anglais)

Fonds européens d’investissement à long terme (ELTIF)

Lettre de notification pour la commercialisation au Luxembourg ou dans d’autres États membres par des Gestionnaires de Fonds d’Investissement Alternatifs établis au Luxembourg de parts ou d’actions d’ELTIFs (uniquement en anglais)

Demande pour un fonds européen d’investissement à long terme (ELTIF) (uniquement en anglais)

La CSSF publie la réforme de la circulaire CSSF 02/77 concernant les erreurs de calcul de la VNI et des non-respects des règles d’investissements (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 24/856

Communication relative à l’introduction du nouveau module eDesk – ePassporting (uniquement en anglais)

Fin de la période de transition au 31 décembre 2020 suite au retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne (uniquement en anglais)

2021-2023 Communications publicitaires dans le cadre du règlement sur la distribution transfrontalière des fonds (uniquement en anglais)

Règlement grand-ducal du 23 décembre 2022

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur la lettre de confirmation en matière de SFDR RTS – Mise à jour (uniquement en anglais)

Questions/Réponses de la CSSF relatives à la commercialisation transfrontalière des fonds – Orientations concernant les communications publicitaires (uniquement en anglais)

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur la lettre de confirmation des SFDR RTS (uniquement en anglais)

La Commission européenne a publié un règlement délégué qui reporte la date d’application de certaines informations relatives aux PRIIPs (uniquement en anglais)

Lignes directrices sur les procédures de notification et de retrait de notification en matière de commercialisation transfrontalière (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF 22/810

Communication relative à la publication de la circulaire CSSF 22/810

Orientations relatives aux communications publicitaires au titre du règlement sur la distribution transfrontalière des organismes de placement collectif