Renseignements sur la concentration des risques

Le tableau sur les renseignements sur la concentration des risques (tableau, instructions, « Schedule of Conditions », format), tel que décrit dans la circulaire CSSF 07/316 et adapté par les circulaires CSSF 08/381, CSSF 10/450 et CSSF 10/493, peut être téléchargé ci-dessous.

 

La CSSF a revu en 2008 les instructions relatives aux tableaux B 2.3 et B 6.3 en vue de les adapter au nouveau dispositif en matière d’adéquation des fonds propres (circulaire CSSF 06/273, parties IV, V et XVI) et au nouveau référentiel comptable basé sur les normes IFRS (applicable depuis le 01.01.2008). La majeure partie des modifications apportées par la circulaire CSSF 08/381 sont de simples adaptations techniques des références et de la terminologie aux dispositions de la circulaire CSSF 06/273 et au référentiel IFRS ; le schéma des tableaux B 2.3 et B 6.3 reste inchangé.

 

La circulaire CSSF 10/450 (chapitre 1er) a modifié le régime de notification des grands risques (en abrogeant le point 45 de la partie XVI de la circulaire CSSF 06/273 prévoyant que certains risques pondérés à un taux nul soient exemptés de la notification), de sorte que dorénavant l’ensemble des risques, y inclus ceux pondérés à un taux nul, sont à reprendre à la partie IV – « Liste des risques dépassant 10 % des fonds propres ou EUR 12.500.000/25.000.000 (sauf sur d’autres établissements de crédit ≤ 1 an) » des tableaux B 2.3 et B 6.3, conformément aux dispositions et seuils applicables en la matière ; les instructions relatives au tableau B 2.3 (sur base desquelles est à remplir le tableau B 6.3) ont été adaptées (points II.1.G et II.2.D), le schéma des tableaux B 2.3 et B 6.3 restant inchangé.

 

La circulaire CSSF 10/475 ayant introduit un nouveau régime applicable aux grands risques et ayant modifié, entre autres, la limitation des grands risques et les modalités de calcul des valeurs exposées au risque, avec effet au 31 décembre 2010, la CSSF a revu les tableaux B 2.3 et B 6.3 et les instructions y relatives, en vue de les adapter au nouveau régime applicable aux grands risques (nouvelle partie XVI de la circulaire CSSF 06/273). Les modifications les plus essentielles en la matière sont présentées succinctement dans la circulaire CSSF 10/493.

 

Tableaux

 

Tableau sur les renseignements sur la concentration des risques sur une base individuelle (B 2.3)

 

Tableau B 2.3 Renseignements sur la concentration des risques sur une base individuelle

 

Les changements introduits dans le tableau sont identifiés dans la version marquée présentée ci-dessous.

 

Tableau B 2.3 Renseignements sur la concentration des risques sur une base individuelle (version marquée)

 

Tableau sur les renseignements sur la concentration des risques sur une base consolidée (B 6.3)

 

Tableau B 6.3 Renseignements sur la concentration des risques sur une base consolidée

 

Les changements introduits dans le tableau sont identifiés dans la version marquée présentée ci-dessous.

 

Tableau B 6.3 Renseignements sur la concentration des risques sur une base consolidée (version marquée)

 

Instructions

 

Instructions relatives aux tableaux B 2.3 et B 6.3

 

Les changements introduits dans les instructions sont identifiés dans les versions marquées présentées ci-dessous.

 

Instructions relatives aux tableaux B 2.3 et B 6.3 (versions marquées)

 

Document technique relatif à la transmission des tableaux (« Schedule of Conditions »)

 

Document technique relatif à la transmission des tableaux B 2.3 et B 6.3

 

Les changements introduits dans le document technique sont identifiés dans les versions marquées présentées ci-dessous.

 

Document technique relatif à la transmission des tableaux B 2.3 et B 6.3 (versions marquées)

 

Format

 

Les tableaux B 2.3 et B 6.3 (au schéma inchangé) continueront à être envoyés sous format EDIFACT.