Documentation européenne

Orientations sur les facteurs de risque dans le cadre du règlement « Prospectus » - 1er octobre 2019 - ESMA31-62-1293 FR

 

Questions et réponses concernant le nouveau règlement prospectus - Positions communes retenues par les membres de l'ESMA - ESMA/2019/ESMA31-62-1258 (uniquement en anglais)

 

Orientations sur les Indicateurs Alternatifs de Performances - Les orientations énoncent les principes que les émetteurs et les personnes responsables des prospectus doivent suivre lors de la présentation des IAP dans l'information réglementée et les prospectus et traitent de leur dénomination, de leur calcul, de leur présentation et de leur comparabilité. Ces orientations sont applicables à compter du 3 juillet 2016. (ESMA/2015/1415)

 

Informations relatives aux langues acceptées par les différents États membres pour l’établissement des prospectus ainsi que les règles régissant la traduction du résumé au prospectus - ESMA/2014/342 (uniquement en anglais)

 

Mise à jour effectuée par ESMA des recommandations de CESR intitulées « CESR's recommendations on the consistent implementation of Commission Regulation (EC) No 809/2004 implementing the Prospectus Directive » - 20 mars 2013 - ESMA/2013/319 (uniquement en anglais)

 

Communiqué relatif à une déclaration d'ESMA concernant les lois et règlements israéliens en matière de prospectus - ESMA/2011/37 (uniquement en anglais)

 

Communiqué relatif aux prospectus émis par les pays tiers dans le cadre de l'article 20 de la directive Prospectus - ESMA/2011/36 (uniquement en anglais)

 

CESR Statement of 17 December 2008 - Assessment on the Equivalence of Prospectuses from non-EEA Jurisdictions (Article 20.1 Prospectus Directive CESR / 08-972) (uniquement en anglais)