Questions/Réponses

Questions/Réponses publiées par les Autorités européennes de surveillance (AES) (uniquement en anglais)

    

Questions/Réponses concernant les documents d'informations clés (KID) relatifs aux produits d'investissement packagés de détail et fondés sur l'assurance (PRIIPs) - JC 2017 21 - 4 juillet 2017

 

Questions/Réponses portant sur une définition commune des instruments du marché monétaire - ESMA/2012/113 - 20 février 2012

Ce document est à lire en parallèle avec le document CESR 10-049.

 

 

Questions/Réponses publiées par la CSSF

 

Questions/Réponses FIS et SICAR (non-FIA) (uniquement en anglais)

Questions/Réponses relatives aux FIS et SICAR (non-FIA) version 3 - 02.09.2019 

 

Questions/Réponses Immobilisations des actions et parts au porteur (uniquement en anglais)

Version actuelle :

Questions/Réponses relatives à la loi du 28 juillet 2014 relative à l'immobilisation des actions et parts au porteur - version 2 - 05.05.2015

 

Ancienne version :

Questions/Réponses relatives à la loi du 28 juillet 2014 relative à l'immobilisation des actions et parts au porteur - version 1 - 30.12.2014

 

Questions/Réponses Reporting (uniquement en anglais)

Questions/Réponses relatives au reporting O 1.1. - version 1 - 24.10.2013

Questions/Réponses relatives au reporting U 1.1 - version 1 - 03.06.2016

 

Questions/Réponses Fonds monétaires (uniquement en anglais)

Questions/Réponses relatives au règlement sur les fonds monétaires - version 1 - 28.08.2018

 

Questions/Réponses diverses

Transmission électronique de documents à la CSSF - 06.07.2017

Questions/Réponses relatives au mécanisme de « Swing Pricing » - 30.07.2019 (uniquement en anglais)