Consommateurs, Marchés, Professionnels

12 mars 2020

Face aux risques que l’épidémie de coronavirus fait peser sur le secteur financier, la CSSF maintient ses missions de surveillance, en publiant des recommandations à l’intention des professionnels, et en protégeant ses agents par une série de mesures en interne.

La pandémie du Coronavirus (Covid-19) est tout d’abord et avant tout une tragédie humaine. Cependant, ces derniers jours ont démontré que la propagation du virus avait des conséquences importantes sur l’économie et par effet de contagion sur les marchés financiers, les banques, fonds d’investissement et autres entités surveillées. Nous suivons ces développements de près notamment en ce qui concerne la situation des liquidités, qui est déterminante dans la gestion de crise.

Les entités surveillées ont commencé à mettre en œuvre leurs plans de continuité (BCP) en déployant les moyens jugés nécessaires et en tenant compte des orientations publiées par la CSSF en la matière. Elles devraient rester vigilantes par rapport aux risques de fraude et de sécurité informatique, dans la mesure où des personnes malintentionnées cherchent à profiter d’un contexte, où les acteurs de la finance sont focalisés avant tout sur la protection de leurs collaborateurs.

Soucieuse des défis opérationnels auxquels peuvent être confrontées les entités surveillées au jour le jour, la CSSF refocalise ses interventions de manière à maintenir celles qui aujourd’hui sont clé pour le maintien de la stabilité financière et la protection des investisseurs et consommateurs. Elle continuera à supporter le secteur financier notamment par le biais de communiqués de presse et de questions-réponses qui sont mis à jour quand nécessaire.

Dans ses actions, la CSSF se coordonne très activement avec les autorités européennes telles que la Banque Centrale Européenne (BCE), l’Autorité Européenne des Marchés Financiers (ESMA) et l’Autorité Bancaire Européenne (ABE).

La priorité de la CSSF, comme de tous les établissements publics et privés, est la santé de ses collaborateurs, tout en assumant ses rôles essentiels qui sont la contribution au maintien de la stabilité financière et la protection des investisseurs et consommateurs. La CSSF a ainsi mis en place un comité de coordination interne qui se réunit quotidiennement et qui est en contact étroit avec les autorités et administrations en charge de la gestion de cette situation exceptionnelle. Des restrictions ont été mises en place en matière de voyages, de participation à des conférences ou à des événements, ainsi qu’en matière de visites de courtoisie. La CSSF a par ailleurs mis en place un plan de continuité des activités. Dans le cadre de sa stratégie de modernisation (« CSSF4.0 »), la CSSF a effectué des investissements technologiques importants, et ses agents ont la possibilité de travailler et d’interagir avec les entités surveillées à distance, par des canaux digitaux et sécurisés.

La Commission de Surveillance du Secteur Financier

La Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) est un établissement public qui assure la surveillance des professionnels et des produits du secteur financier luxembourgeois. Elle supervise, règlemente, autorise, informe et, le cas échéant, effectue des contrôles sur place et sanctionne. Elle est, par ailleurs, chargée de promouvoir la transparence, la simplicité et l’équité sur les marchés des produits et services financiers et veille à l’application de la législation en matière de protection des consommateurs financiers et de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.

La CSSF conduit ses missions de surveillance prudentielle et des marchés dans le but de contribuer à la solidité et à la stabilité du secteur financier et ce, exclusivement dans l’intérêt public.

La CSSF est placée sous autorité du Ministre des Finances, mais dispose d’une autonomie financière et d’action telle qu’exigée par les plus hautes instances internationales. Elle compte un effectif de 900 agents hautement qualifiés.