Livre blanc – Technologies du registre distribué (DLT) et blockchain

La technologie des registres distribués (Distributed Ledger Technology, DLT) est une technologie utilisée depuis de nombreuses années. Son potentiel a été mis en évidence en 2008, avec le développement de la blockchain (qui est un type particulier de DLT) sur laquelle repose toujours la crypto-monnaie communément appelée Bitcoin.

Aujourd’hui, la DLT est considérée par certains comme la prochaine étape de la transformation numérique et pourrait avoir un impact significatif sur le secteur financier dans la décennie à venir. Au cours des dernières années, la CSSF a été de plus en plus sollicitée par des institutions financières et non financières, des opérateurs historiques et des start-ups, souhaitant présenter une grande diversité d’applications et de cas d’utilisation de la DLT, dans divers secteurs.

La CSSF applique un principe de neutralité technologique et reconnaît que les processus et technologies innovants peuvent contribuer à l’amélioration de la fourniture de services financiers. Lorsqu’elle est utilisée correctement, la DLT, comme d’autres technologies, peut apporter des avantages au secteur financier. En même temps, la DLT comporte des risques spécifiques qui doivent être compris, atténués et surveillés.

Dans ce contexte, la CSSF a décidé de publier un document non contraignant sous la forme d’un « livre blanc » visant à guider les professionnels intéressés dans la conduite de leur processus de due diligence relatif à la DLT et à son utilisation pour la prestation de services dans le secteur financier luxembourgeois.

Il est à noter que le présent livre blanc n’a pas pour ambition de fournir toutes les explications techniques sur le fonctionnement d’une DLT (une littérature abondante est déjà disponible) mais de s’assurer que tant les risques que les avantages sont pris en considération de manière adéquate et appropriée par le secteur financier. Dans cette optique, le document rappelle d’abord les principales caractéristiques communes et les différents types de DLT, puis présente les principaux acteurs et rôles identifiés dans un projet DLT ainsi que des exemples de cas d’utilisation. Enfin, la partie principale met l’accent sur certains des principaux risques liés à la DLT, tant en termes de gouvernance que de risques techniques, en proposant des questions clés et des recommandations à prendre en compte par les professionnels dans le cadre de leurs processus d’analyse des risques et de due diligence.