10 Results
Document technique
Date du document :
3 juillet 2018
Document technique relatif à la transmission du tableau K 3.1
Formulaire
Date du document :
11 juin 2019
Template des informations à fournir annuellement pour les fonds de pension (uniquement en anglais)
Orientation
Date du document :
18 juillet 2019
ESMA – Reporting des fonds monétaires – Instructions techniques en matière de déclaration (uniquement en anglais)
ESMA65-8-6480
Orientation
Date du document :
19 juillet 2019
Orientations de l’ESMA relatives aux rapports aux autorités compétentes prévus à l’article 37 du règlement sur les fonds monétaires – rapport final (uniquement en anglais)
ESMA34-49-168
Document technique
Date du document :
25 avril 2020
Instructions relatives au tableau O1.2
Document technique
Date du document :
4 avril 2012
Tableau O1.2 – Schedule of conditions du format XML (uniquement en anglais)
Renseignements financiers mensuels des OPC à garantie
Version 1.06
Document technique
Identifiants des OPC/FIS/SICAR
Document technique (pour les rapports et notifications) avec les identifiants des fonds, compartiments et catégories de parts/d’actions
Formulaire
Date du document :
25 avril 2020
Template SIAG
Document technique
Date du document :
27 juin 2025
URR – Identifiants des ManCo (uniquement en anglais)
Document technique
Date du document :
21 juillet 2025