Circulaire CSSF 07/324 abrogée par la circulaire CSSF 18/685

Précisions supplémentaires sur les nouveaux tableaux de reporting des établissements de crédit
A. Nouveau schéma de reporting prudentiel comptable (tableaux B 1.1, B 1.6, B 2.1, B 2.5 et B 6.1, B 6.6, B 6.2, B 6.7)
– Mise à jour du document technique (« Schedule of conditions »)
– Mise à jour des taxonomies XBRL
B. Nouveau schéma de reporting prudentiel sur l’adéquation des fonds propres (tableaux B 1.4 et B 6.4)
– Mise à jour du document technique (« Schedule of conditions »)
– Mise à jour du document concernant la conception des tableaux
C. Autres Tableaux (tableaux B 1.2, B 1.5 et B 2.4)
– Publication des documents techniques (« Schedule of conditions »)
– Publication des taxonomies XBRL
– Mise à jour du tableau B 1.2
D. Envoi des fichiers contenant les nouveaux reportings prudentiels à la CSSF

Nom	Description	Durée
cssf_cookies	Sauvegarde des information concernant le consentement de l'utilisateur à l'utilisation de cookies pour chaque catégorie optionnelle.	1 an
ROUTEID	Cookie technique de répartition de charge.	Supprimé à la fin de la session
TBMCookie*	Sécurité : Ce cookie protège le site Internet contre des attaques automatisées.	Supprimé à la fin de la session
__utmvc	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	Supprimé à la fin de la session
__utmvm*	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	15 minutes

Nom	Description	Durée
cssf_profile	Ce cookie adapte les pages web au profil choisi par le visiteur (Professionnels, Marchés, Consommateurs).	1 an
pll_language	Ce cookie sauvegarde le choix de la langue de l’utilisateur.	1 an

Nom	Description	Durée
_pk_id.#	Recueille des statistiques anonymes sur les consultations du site Internet, telles que le nombre de visites, le temps moyen passé sur le site Internet. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	1 an
_pk_ses.#	Recueille des statistiques anonymes pour le suivi des pages consultées durant la session. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	30 minutes

Circulaire CSSF 07/324 abrogée par la circulaire CSSF 18/685

Documents connexes

Circulaire CSSF 14/593 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 15/613, 15/621, 16/640, 17/663, 18/678, 18/685, 19/715, 19/729, 20/745, 21/774 et 22/823)

Circulaire CSSF 18/685