Circulaire CSSF 12/552 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750, 20/759 et 21/785)
Administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques
Documents connexes
-
14 octobre 2021
Remplacement de l’obligation d’autorisation préalable par une obligation de notification préalable en cas de sous-traitance informatique matérielle
-
16 février 2021
Webinaire dédié à la circulaire CSSF 12/522 modifiée (uniquement en anglais)
9 février 2021
-
16 février 2021
9 février 2021
-
30 juin 2017 - Mis à jour le 6 janvier 2021
-
7 décembre 2020
Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, CSSF 14/597, CSSF 16/642, CSSF 16/647, CSSF 17/655, CSSF 20/750 et CSSF 20/759, relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des…
-
7 décembre 2020
Introduction de la circulaire CSSF 20/758 sur l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques et abrogation dans le chef des entreprises d’investissement de la circulaire CSSF 12/552 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642,…
-
11 décembre 2012 - Mis à jour le 30 octobre 2020
Questions/Réponses relatives à la circulaire CSSF 12/552 (uniquement en anglais)
-
17 mai 2017
Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques
-
22 décembre 2016
Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques suite à l’adoption des orientations de l’Autorité bancaire européenne (ABE/EBA) en matière de limites pour les expositions sur des entités du système…
-
5 août 2016
Mise à jour de la circulaire CSSF 08/338 relative à la mise en oeuvre d’un test de résistance visant à évaluer le risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation et de la circulaire CSSF 12/552 relative…
-
24 novembre 2014
Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques
-
19 mars 2013
Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques
-
1 décembre 2012
-
15 février 2018 - Archivé le 1 janvier 2021
Applicable jusqu’au 31 décembre 2020
-
29 juin 2010 - Archivé le 11 décembre 2012
Circulaire CSSF 10/466 abrogée par la circulaire CSSF 12/552
-
30 avril 1993 - Archivé le 11 décembre 2012