Circulaire CSSF 12/552 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750 et 20/759)

Documents connexes

• 16 février 2021

  Webinaire dédié à la circulaire CSSF 12/522 modifiée (uniquement en anglais)

  9 février 2021

  Video

• 16 février 2021

  Questions/Réponses relatives au webinaire de l'ABBL sur la circulaire CSSF 12/552 modifiée (uniquement en anglais)

  9 février 2021

  PDF (238.09Kb)

• 30 juin 2017 - Mis à jour le 6 janvier 2021

  Procédure prudentielle de nomination des membres de l'organe de direction et titulaires de fonctions clés auprès des établissements de crédit

  PDF (178.07Kb)

  PDF (200.07Kb)

• 7 décembre 2020

  Circulaire CSSF 20/759

  Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, CSSF 14/597, CSSF 16/642, CSSF 16/647, CSSF 17/655, CSSF 20/750 et CSSF 20/759, relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des…

  PDF (881.48Kb)

  PDF (830.72Kb)

• 7 décembre 2020

  Circulaire CSSF 20/757

  Introduction de la circulaire CSSF 20/758 sur l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques et abrogation dans le chef des entreprises d’investissement de la circulaire CSSF 12/552 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642,…

  PDF (1.19Mb)

  PDF (1.18Mb)

• 11 décembre 2012 - Mis à jour le 30 octobre 2020

  Questions/Réponses relatives à la circulaire CSSF 12/552 (uniquement en anglais)

  PDF (78.79Kb)

• 17 mai 2017

  Circulaire CSSF 17/655

  Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

  pdf (100.51Kb)

  pdf (79.59Kb)

• 22 décembre 2016

  Circulaire CSSF 16/647

  Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques suite à l’adoption des orientations de l’Autorité bancaire européenne (ABE/EBA) en matière de limites pour les expositions sur des entités du système…

  pdf (976.73Kb)

  pdf (952.79Kb)

• 5 août 2016

  Circulaire CSSF 16/642

  Mise à jour de la circulaire CSSF 08/338 relative à la mise en oeuvre d’un test de résistance visant à évaluer le risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation et de la circulaire CSSF 12/552 relative…

  PDF (605.3Kb)

  PDF (420.23Kb)

• 24 novembre 2014

  Circulaire CSSF 14/597

  Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

  pdf (262.39Kb)

  pdf (228.66Kb)

• 19 mars 2013

  Circulaire CSSF 13/563

  Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

  PDF (284.9Kb)

  PDF (218.23Kb)

• 1 décembre 2012

  Eléments saillants concernant la circulaire CSSF 12/552

  PDF (273.74Kb)

  PDF (271.36Kb)

• 15 février 2018 - Archivé le 1 janvier 2021

  Procédure prudentielle d'approbation des titulaires de fonctions clés auprès des entreprises d'investissement

  Applicable jusqu’au 31 décembre 2020

  PDF (410.62Kb)

  PDF (232.78Kb)

• 29 juin 2010 - Archivé le 11 décembre 2012

  Circulaire CSSF 10/466 abrogée par la circulaire CSSF 12/552

  PDF (558.22Kb)

  PDF (545.91Kb)

• 30 avril 1993 - Archivé le 11 décembre 2012

  Circulaire IML 93/94 abrogée par la circulaire CSSF 12/552

  PDF (549.59Kb)