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  • Circulaire CSSF
    Date du document : 28 octobre 2020
    Archivé depuis 20 mai 2026

    Circulaire CSSF 20/755 (obsolète) (uniquement en anglais)

    Adoption des 1) Orientations sur l’information prudentielle et les exigences de publication conformément à la « solution rapide » du CRR en réponse à la pandémie de COVID-19 (EBA/GL/2020/11) et 2) Orientations modifiant les orientations EBA/GL/2018/01 sur les publications uniformes en application de l’article 473 bis du règlement (UE) nº 575/2013 (CRR) relatif à la période transitoire pour atténuer les incidences de l’introduction de la norme IFRS 9 sur les fonds propres afin de garantir la conformité à la solution rapide du CRR en réponse à la pandémie de COVID-19 (EBA/GL/2020/12) et 3) modifiant la circulaire CSSF 18/687

    Pertinent pour : Établissements de crédit
    Sujets : Coronavirus IFRS Pilier 3
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 28 octobre 2020
    Archivé depuis 3 mars 2021

    Circulaire CSSF 20/754 abrogée par la circulaire CSSF 21/767

    Déclarations du GAFI concernant
    1) les juridictions à haut risque à l’encontre desquelles s’imposent des mesures de vigilance renforcées et, le cas échéant, des contre-mesures
    2) les juridictions soumises au processus de surveillance renforcé du GAFI

    Thèmes principaux : Criminalité financière
    Pertinent pour : Dépositaires Centraux de Titres (DCT) Entreprises d'investissement Établissements de crédit Établissements de paiement/Établissements de monnaie électronique/Prestataires de services d’information sur les comptes Fonds et véhicules d'investissement Gestionnaires de fonds d'investissement Prestataires de communication de données (PSCD) Prestataires de Services d’Actifs Virtuels (PSAV) PSF spécialisés
    Sujets : Financement de la prolifération Financement du terrorisme LBC/FT
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 23 octobre 2020

    Circulaire CSSF 20/753

    Modification de la circulaire CSSF 07/301, telle que modifiée par les circulaires CSSF 08/338, CSSF 09/403, CSSF 11/506 et CSSF 13/568, concernant la mise en œuvre du processus d’évaluation de l’adéquation du capital interne et du processus interne d’évaluation de l’adéquation de la liquidité (ICAAP et ILAAP) et de la circulaire CSSF 11/506 concernant les principes d’un programme solide de tests de résistance (« stress tests »)

    Pertinent pour : Entreprises d'investissement Établissements de crédit
    Sujets : Exigence de fonds propres Test de résistance (stress test)