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ESPREP-BNNNN-YYYY-MM-STT (obsolète) (uniquement en anglais)
Modèle de déclaration ESREP-BNNN-YYYY-MM-STT et des instructions de déclaration sur le risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation conformément à la circulaire CSSF 08/338 telle que modifiée
ESPREP-PNNNN-YYYY-MM-STT (obsolète) (uniquement en anglais)
Circulaire CSSF 20/761
sur les risques de liquidité découlant d’appels de marge
Description des attributs des données principales (uniquement en anglais)
Règlement CSSF N° 20-08 du 3 décembre 2020
fixant des conditions pour l’octroi de crédits relatifs à des biens immobiliers à usage résidentiel situés sur le territoire du Luxembourg
Circulaire CSSF 20/760
Abrogation du rapport ad hoc à émettre par le réviseur d’entreprises agréé pour la réconciliation entre les comptes publiés en LUX GAAP ou LUX GAAP avec « options IAS » et la version définitive du FINREP
Rectificatif à la directive (UE) 2019/2034 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019
concernant la surveillance prudentielle des entreprises d’investissement et modifiant les directives 2002/87/CE, 2009/65/CE, 2011/61/UE, 2013/36/UE, 2014/59/UE et 2014/65/UE
Rectificatif au règlement (UE) 2019/2033 du Parlement Européen et du Conseil du 27 novembre 2019
concernant les exigences prudentielles applicables aux entreprises d’investissement et modifiant les règlements (UE) n° 1093/2010, (UE) n° 575/2013, (UE) n° 600/2014 et (UE) n° 806/2014
Circulaire CSSF 20/759
Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655, 20/750 et 20/759, relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques
Procédure prudentielle de nomination des administrateurs, directeurs autorisés et titulaires de fonctions clés auprès des entreprises d’investissement
Applicable à partir du 1er janvier 2021