10 Results
Circulaire IML 91/77 abrogée par la circulaire CSSF 04/143
Concerne le gel des avoirs des Etats et des résidents du Koweït et de l’Irak
Circulaire CAB 90/1 abrogée par la circulaire CSSF 05/226
Circulaire IML 90/68 abrogée par la circulaire CSSF 04/143
Concerne le gel des avoirs des Etats et des résidents du Koweït et de l’Irak
Circulaire IML 90/67 abrogée par la circulaire CSSF 04/143
Concerne le gel des avoirs des Etats et des résidents du Koweït et de l’Irak
Circulaire IML 89/60 abrogée par la circulaire CSSF 01/27
Règles pratiques concernant le contrôle des comptes annuels des établissements de crédit par les réviseurs d’entreprises
Circulaire IML 88/49 (obsolète)
Nouvelles dispositions légales sur les contrôles effectués par les réviseurs d’entreprises
Circulaire IML 92/88 (cf. Recueil des instructions aux banques) (obsolète)
Certaines informations périodiques à fournir par les établissements de crédit de droit luxembourgeois et par les succursales de banques originaires d’un pays hors CEE
Circulaire IML 92/87 (obsolète)
Informations financières à fournir par les autres professionnels du secteur financier
Circulaire IML 92/86 (obsolète)
Loi du 17 juin 1992 relative aux comptes des établissements de crédit
Circulaire IML 92/85 (obsolète)
Nouveau Recueil des instructions aux banques