10 Results
Circulaire CSSF 15/615 abrogée par la circulaire CSSF 19/723
Orientations de l’AEMF (ESMA) relatives à l’application des définitions de contrats dérivés sur matières premières des Sections C6 et C7 de l’Annexe I de la directive 2004/39/CE (MiFID)
Circulaire CSSF 15/610 (obsolète)
Recensement ad hoc dans le contexte de la directive 2014/59/UE (« Banking Recovery and Resolution Directive », en abrégé « BRRD »)
Circulaire CSSF 15/608 abrogée par la circulaire CSSF 16/644
Modification de la date limite pour la mise en conformité avec la circulaire CSSF 14/587 et modifications ultérieures de cette circulaire
Circulaire CSSF 15/607 abrogée par la circulaire CSSF 15/616
Déclarations du GAFI concernant
1) les juridictions dont le régime de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme présente des déficiences substantielles et stratégiques ;
2) les juridictions dont les progrès ont été jugés insuffisants ;
3) les juridictions dont le régime de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme n’est pas satisfaisant
Circulaire CSSF 15/604 (obsolète)
Recensement annuel par la CSSF des dépôts et créances (instruments et fonds) garantis par l’Association pour la Garantie des Dépôts, Luxembourg (AGDL)
Circulaire CSSF 15/632 (obsolète)
Mise à jour de la Circulaire CSSF 12/539 relative aux spécifications techniques en matière de soumission de documents à la CSSF dans le cadre de la loi relative aux prospectus pour valeurs mobilières et présentation générale de la loi précitée
Circulaire CSSF 15/630 (obsolète)
Recensement du montant des dépôts garantis au 31 décembre 2015
Circulaire CSSF 15/624 abrogée par la circulaire CSSF 19/731
Transmission électronique de documents à la CSSF
Circulaire CSSF 15/623 abrogée par la circulaire CSSF 16/634
Déclarations du GAFI concernant
1) les juridictions dont le régime de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme présente des déficiences substantielles et stratégiques ;
2) les juridictions dont les progrès ont été jugés insuffisants ;
3) les juridictions dont le régime de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme n’est pas satisfaisant
Circulaire CSSF 15/619 (obsolète)
Recensement du montant des dépôts garantis au 31 juillet 2015