10 Results
Orientation
Date du document :
13 juin 2016
Orientations de l’EBA sur les méthodes de calcul des contributions aux systèmes de garantie des dépôts (uniquement en anglais)
EBA/GL/2015/10
FAQ UE
Date du document :
14 décembre 2017
Questions/Réponses sur les sujets en relation avec la post-négociation en vertu de MiFID II et de MiFIR (uniquement en anglais)
Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA
FAQ UE
Date du document :
14 décembre 2017
Questions/Réponses sur les sujets en relation avec les instruments dérivés sur matières premières en vertu de MiFID II et de MiFIR (uniquement en anglais)
Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA
Calendrier
Date du document :
1 janvier 2020
Archivé depuis 14 décembre 2020
Calendrier prévisionnel des réunions de la commission consultative pour l’accès à la profession de l’audit – Année 2020
Formulaire
Date du document :
1 janvier 2019
Certificat administratif à établir conformément à l’article 2, paragraphe (5) du règlement grand-ducal du 14 décembre 2018
déterminant les conditions de qualification professionnelle des réviseurs d’entreprises
Liste
Date du document :
12 mars 2012
Liste des émetteurs d’actions et des émetteurs souverains (uniquement en anglais)
pour lesquels la CSSF est l’autorité compétente pertinente conformément au règlement (UE) N° 236/2012 du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2012 sur la vente à découvert et certains aspects des contrats d’échange sur risque de crédit
Instruction CSSF
Date du document :
22 avril 2020
Guide utilisateur de la CSSF relatif à la plateforme sur la vente à découvert (short selling) (uniquement en anglais)
Version 1
Formulaire
Date du document :
22 avril 2020
Formulaires eDesk
FAQ CSSF
Date du document :
9 octobre 2018
Questions/Réponses relatives au règlement UE n° 537/2014 concernant le suivi du plafonnement des honoraires perçus pour des services autres que d’audit (uniquement en anglais)
FAQ UE
Date du document :
7 juin 2023
Questions/Réponses de l’ESMA : Mise en œuvre du règlement (UE) n° 648/2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR) (uniquement en anglais)
Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA