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10 Results

  • Circulaire CSSF
    Date du document : 10 avril 2019

    Circulaire CSSF 19/715

    Mise à jour de la circulaire CSSF 14/593, telle que modifiée par les circulaires CSSF 15/613, 15/621, 16/640, 17/663, 18/678 et 18/685, relative aux exigences en matière de reporting applicables aux établissements de crédit

    Pertinent pour : Établissements de crédit
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 20 août 2019

    Circulaire CSSF 19/729

    Mise à jour de la circulaire CSSF 14/593, telle que modifiée par les circulaires CSSF 15/613, 15/621, 16/640, 17/663, 18/678, 18/685 et 19/715, relative aux exigences en matière de reporting applicables aux établissements de crédit

    Pertinent pour : Établissements de crédit
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 27 mars 2019
    Archivé depuis 30 juin 2022

    Circulaire CSSF 19/714 abrogée par la circulaire CSSF 22/805

    Mise à jour de la circulaire CSSF 17/654 relative à la sous-traitance informatique reposant sur une infrastructure informatique en nuage ou infrastructure de « Cloud Computing »

    Pertinent pour : Entreprises d'investissement Établissements de crédit Établissements de paiement/Établissements de monnaie électronique/Prestataires de services d’information sur les comptes PSF de support PSF spécialisés
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 26 avril 2019

    Circulaire CSSF 19/717 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 22/794 et CSSF 24/852)

    Mise à jour de la présentation générale de la loi du 23 juillet 2016 et des règlements relatifs à la profession de l’audit

    Pertinent pour : Supervision publique de la profession de l'audit
    Sujets : Agrément Cabinet d'audit Cabinet de révision Cabinet de révision agréé Candidat à la profession de l'audit Code d'éthique Comité d'audit Déclaration annuelle Entités d’audit de pays tiers Entités d’intérêt public Formation continue Normes d'audit Réclamation Réviseur d'entreprises Réviseur d'entreprises agréé Signalement/Lanceur d'alerte/Whistleblowing
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 31 juillet 2017

    Circulaire CSSF 17/663

    Mise à jour de la circulaire CSSF 14/593, telle que modifiée par les circulaires CSSF 15/613, 15/621 et 16/640, relative aux exigences en matière de reporting applicables aux établissements de crédit

    Pertinent pour : Établissements de crédit
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 22 janvier 2018

    Circulaire CSSF 18/678

    Mise à jour de la circulaire CSSF 14/593, telle que modifiée par les circulaires CSSF 15/613, 15/621, 16/640 et 17/663, relative aux exigences en matière de reporting applicables aux établissements de crédit

    Pertinent pour : Établissements de crédit
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 20 mars 2018

    Circulaire CSSF 18/685

    Mise à jour de la circulaire CSSF 14/593, telle que modifiée par les circulaires CSSF 15/613, 15/621, 16/640, 17/663 et 18/678, relative aux exigences en matière de reporting applicables aux établissements de crédit

    Pertinent pour : Établissements de crédit
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 6 mai 2015

    Circulaire CSSF 15/613

    Mise à jour de la circulaire CSSF 14/593 relative aux exigences en matière de reporting applicables aux établissements de crédit à partir de 2014

    Pertinent pour : Établissements de crédit