Archives : Documents

10 Results

  • Circulaire CSSF
    Date du document : 21 octobre 2015

    Circulaire CSSF 15/621

    Mise à jour de la circulaire CSSF 14/593, telle que modifiée par la circulaire CSSF 15/613, relative aux exigences en matière de reporting applicables aux établissements de crédit

    Pertinent pour : Établissements de crédit
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 29 juillet 2016

    Circulaire CSSF 16/640

    Mise à jour de la circulaire CSSF 14/593, telle que modifiée par les circulaires CSSF 15/613 et 15/621, relative aux exigences en matière de reporting applicables aux établissements de crédit

    Pertinent pour : Établissements de crédit
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 22 juin 2016

    Circulaire CSSF 16/638

    Mise à jour de la circulaire CSSF 08/349 relative à des précisions quant aux informations concernant les participations importantes à notifier en vertu de la loi du 11 janvier 2008 relative aux obligations de transparence des émetteurs, telle que modifiée

    Thèmes principaux : Obligations d’informations pour émetteurs de valeurs mobilières
    Pertinent pour : Entreprises d'investissement PSF de support PSF spécialisés
    Sujets : Transparence
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 22 décembre 2016

    Circulaire CSSF 16/647

    Mise à jour de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques suite à l’adoption des Orientations de l’Autorité bancaire européenne (EBA) en matière de limites pour les expositions sur des entités du système bancaire parallèle qui exercent des activités bancaires en dehors d’un cadre réglementé au titre de l’article 395, paragraphe 2, du règlement (UE) n° 575/2013 (EBA/GL/2015/20)

    Pertinent pour : Entreprises d'investissement Établissements de crédit PSF spécialisés
    Sujets : Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 5 août 2016
    Archivé depuis 6 août 2025

    Circulaire CSSF 16/642 (obsolète)

    Mise à jour de la circulaire CSSF 08/338 relative à la mise en oeuvre d’un test de résistance visant à évaluer le risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation et de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques suite à l’adoption des Orientations de l’Autorité bancaire européenne (EBA) sur la gestion du risque de taux d’intérêt inhérent aux activités autres que de négociation (EBA/GL/2015/08)

    Pertinent pour : Entreprises d'investissement Établissements de crédit
    Sujets : Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)