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Questions/Réponses en matière de SICAR
Version : novembre 2023
Questions/Réponses relatives aux FIS et SICAR (non-FIA) (uniquement en anglais)
Version 6
Circulaire CSSF 08/376 abrogée par la circulaire CSSF 24/866
Renseignements financiers à transmettre par les sociétés d’investissement en capital à risque (« SICAR »)
Circulaire CSSF 06/241 abrogée par la circulaire CSSF 25/901
Notion de capital à risque au sens de la Loi du 15 juin 2004 relative à la société d’investissement en capital à risque (SICAR)
Loi du 15 juin 2004 (version consolidée)
relative à la société d’investissement en capital à risque (SICAR)
Règlement CSSF N° 15-08
arrêtant les modalités d’application de l’article 7bis de la loi du 15 juin 2004 relative aux SICAR en ce qui concerne les exigences en matière de gestion de conflits d’intérêts pour les SICAR qui ne sont pas visées par les dispositions spécifiques de la partie II de cette loi
Circulaire CSSF 07/309 abrogée par la circulaire CSSF 25/901
Répartition des risques dans le contexte des fonds d’investissement spécialisés (« FIS »)
Circulaire CSSF 07/283
Entrée en vigueur de la loi du 13 février 2007 relative aux fonds d’investissement spécialisés
Circulaire CSSF 08/372
Lignes de conduite applicables au dépositaire d’un fonds d’investissement spécialisé adoptant des stratégies d’investissement alternatives, dans le cas où ce fonds a recours aux services d’un prime broker
Circulaire CSSF 07/310 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 08/348) abrogée par la circulaire CSSF 24/866
Renseignements financiers à produire par les fonds d’investissement spécialisés (« FIS »)