Résultats de recherche pour « Global situation of undertakings for collective investment/Seite/2 » – Page 20

Règles de fonctionnement et organisation

Mis à jour le 24.11.2023 - Publié le 26.10.2023

Règles de fonctionnement du forum d’échange public-privé PSF-SP en matière de LBC/FT

PDF (236.11Kb)

Annexe à une Circulaire CSSF

Publié le 15.05.2023

Annexe 6 à la circulaire CSSF-CODERES 23/16 : « IPC-package » – Formulaire de demande (uniquement en anglais)

XLSX (26.3Kb)

Circulaire CSSF

Publié le 05.04.2023

Circulaire CSSF 23/832

Application des lignes directrices de l’Autorité européenne des marchés financiers sur les formulaires, formats et modèles pour demander l’autorisation spécifique d’exploiter une infrastructure de marché DLT (ESMA70-460-206)

PDF (498.2Kb)

PDF (531.38Kb)

Norme professionnelle

Publié le 27.01.2022

Orientations du Luxembourg relatives au format électronique unique européen (ESEF) (uniquement en anglais)

PDF (162.62Kb)

Instruction CSSF

Mis à jour le 30.09.2025 - Publié le 14.09.2021

Guide utilisateur – eDesk – Market Entry Form (uniquement en anglais)

Version 1.6

PDF (1.47Mb)

Vidéo

Publié le 16.06.2021

Revoyez l’intervention de Claude Marx, Directeur général de la CSSF, lors du Farad Finance Forum 2021 (uniquement en anglais)

Link

ITS

Publié le 15.06.2021

Règlement d’exécution (UE) 2021/955 de la Commission du 27 mai 2021

établissant des normes techniques d’exécution pour l’application du règlement (UE) 2019/1156 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les formulaires, modèles, procédures et dispositions techniques à utiliser pour les publications et les notifications des règles en matière de commercialisation, des frais et des charges, et précisant les informations à communiquer pour la création et l’entretien de la base de données centrale sur la commercialisation transfrontalière des FIA et OPCVM, ainsi que les formulaires, modèles et procédures à utiliser pour la communication de ces informations (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Lien

Link

FAQ CSSF

Publié le 23.10.2020

Questions/Réponses « Form – Third country auditors and audit entities » (uniquement en anglais)

PDF (73.79Kb)

Règles de fonctionnement et organisation

Publié le 05.02.2025

Règles de fonctionnement du forum d’échange public-privé OPC en matière de LBC/FT

PDF (270.94Kb)

FAQ CSSF

Publié le 01.10.2020

Questions/Réponses en relation avec les procédures et protocoles exemptés d’authentification forte en application de l’article 17 du règlement délégué (UE) 2018/389 (uniquement en anglais)

PDF (112.49Kb)

Communiqué de presse

Publié le 13.03.2017

Publication de six mesures de niveau 2 pour le règlement (UE) n° 909/2014 (« RDCT ») au Journal officiel de l’Union européenne (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 17/11

Page

Orientation

Publié le 04.12.2018

Orientations concernant les conditions à remplir pour bénéficier d’une dérogation au mécanisme d’urgence en vertu de l’article 33, paragraphe 6, du règlement délégué (UE) 2018/389 (normes techniques de réglementation relatives à l’authentification forte du client et à des normes ouvertes communes et sécurisées de communication) (uniquement en anglais)

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RTS

Publié le 13.03.2018

Règlement délégué (UE) 2018/389 de la Commission du 27 novembre 2017

complétant la directive (UE) 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation relatives à l’authentification forte du client et à des normes ouvertes communes et sécurisées de communication (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.)

Lien

Link

Document technique

Mis à jour le 16.11.2022 - Publié le 04.04.2012

Tableau O1.2 – Schedule of conditions du format XML (uniquement en anglais)

Renseignements financiers mensuels des OPC à garantie
Version 1.06

PDF (248.33Kb)

Document technique

Publié le 24.04.2020

Tableau O4.2 – Schedule of conditions of the EDIFACT format (uniquement en anglais)

Interventions sur les marchés à terme et les marchés d’options

PDF (182.86Kb)

Document technique

Publié le 24.04.2020

Tableau O4.1 – Schedule of conditions of the EDIFACT format (uniquement en anglais)

Renseignements financiers annuels

PDF (231.55Kb)

Document technique

Publié le 24.04.2020

Spécification concernant le format conforme à celui de l’EDIFACT (uniquement en anglais)

PDF (323.33Kb)

Avertissement

Publié le 08.12.2011

Avertissement publié par l’ESMA concernant l’investissement sur le marché des changes (forex)

PDF (40.34Kb)

PDF (40.36Kb)

PDF (37.09Kb)

Avertissement

Publié le 01.03.2013

Avertissement commun publié par l’EBA et l’ESMA au sujet des « Contracts for difference »

PDF (386.18Kb)

PDF (389.45Kb)

PDF (518.87Kb)

Liste

Mis à jour le 21.08.2025 - Publié le 15.11.2017

Liste des organismes délivrant des formations externes au sens de la circulaire CSSF 17/670 (uniquement en anglais)

PDF (136.54Kb)

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Règles de fonctionnement du forum d’échange public-privé OPC en matière de LBC/FT

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Publication de six mesures de niveau 2 pour le règlement (UE) n° 909/2014 (« RDCT ») au Journal officiel de l’Union européenne (uniquement en anglais)

Règlement délégué (UE) 2018/389 de la Commission du 27 novembre 2017

Tableau O1.2 – Schedule of conditions du format XML (uniquement en anglais)

Tableau O4.2 – Schedule of conditions of the EDIFACT format (uniquement en anglais)

Tableau O4.1 – Schedule of conditions of the EDIFACT format (uniquement en anglais)

Spécification concernant le format conforme à celui de l’EDIFACT (uniquement en anglais)

Avertissement publié par l’ESMA concernant l’investissement sur le marché des changes (forex)

Avertissement commun publié par l’EBA et l’ESMA au sujet des « Contracts for difference »

Liste des organismes délivrant des formations externes au sens de la circulaire CSSF 17/670 (uniquement en anglais)