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Questions/Réponses de la CSSF – Recours aux opérations de financement sur titres par les OPCVM (uniquement en anglais)
This publication is a CSSF FAQ in relation to the use by Luxembourg-domiciled UCITS of the following Securities Financing Transactions: securities lending transactions, reverse repurchase agreement transactions and repurchase agreement transactions. The objective of the FAQ is to bring further clarity concerning the use by UCITS of these SFTs, thereby taking into account the applicable regulatory framework as well as the supervisory experienced gained by the CSSF over the last years.
Version 2
Décision de l’Autorité européenne des marchés financiers (UE) 2020/1689 du 16 septembre 2020
renouvelant l’obligation temporaire, pour les personnes physiques ou morales détenant des positions courtes nettes, d’abaisser les seuils de notification aux autorités compétentes de positions courtes nettes en rapport avec le capital en actions émis d’entreprises dont les actions sont admises à la négociation sur un marché réglementé à un certain seuil de notification, conformément à l’article 28, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) n° 236/2012 du Parlement européen et du Conseil
Calendrier MSU de Claude Wampach – 2019 (uniquement en anglais)
Application Form – Contrôleurs et entités d’audit de pays tiers (uniquement en anglais)
Circulaire CSSF 20/763 abrogée par la circulaire CSSF 23/834
relative à l’utilisation obligatoire par les établissements de crédit importants du Portail IMAS pour les demandes en matière d’honorabilité et de compétence
Rapport périodique du liquidateur sur l’avancement de la liquidation (uniquement en anglais)
Avis de l’Autorité bancaire européenne concernant l’interaction entre la directive de l’UE en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et la directive de l’UE en matière de systèmes de garantie des dépôts (uniquement en anglais)
EBA
Circulaire CSSF-CPDI 20/24
Recensement du montant des dépôts garantis au 31 décembre 2020
Circulaire CSSF 20/762 (obsolète)
Mise à jour de la circulaire CSSF 08/338 telle que modifiée par la circulaire CSSF 16/642 relative à la mise en œuvre d’un test de résistance visant à évaluer le risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation suite à l’adoption des Orientations de l’Autorité bancaire européenne (EBA) sur la gestion du risque de taux d’intérêt inhérent aux activités autres que de négociation (EBA/GL/2018/02)