10 Results
Circulaire CSSF 07/308 abrogée par la circulaire CSSF 11/512
Lignes de conduite à adopter par les organismes de placement collectif en valeurs mobilières relativement à l’emploi d’une méthode de gestion des risques financiers ainsi qu’à l’utilisation des instruments financiers dérivés
Circulaire CSSF 07/306 (obsolète)
Modalités techniques relatives à l’obligation de déclarer les transactions sur instruments financiers en vertu de l’article 28 de la loi du 13 juillet 2007 relative aux marchés d’instruments financiers
Circulaire CSSF 07/323 (obsolète)
Modification de la Circulaire CSSF 07/280 concernant les modalités d’application de la loi du 9 mai 2006 relative aux abus de marché
Circulaire CSSF 08/347 abrogée par la circulaire CSSF 08/367
Mesures restrictives concernant les autorités illégales de l’île d’Anjouan dans l’Union des Comores
Circulaire CSSF 07/333 abrogée par la circulaire CSSF 08/361
Lutte contre le terrorisme
Circulaire CSSF 07/332 (obsolète)
Mise à jour du tableau B 4.6 Responsables de certaines fonctions
Circulaire CSSF 07/331 abrogée par la circulaire CSSF 18/685
A. Nouveau schéma de reporting prudentiel comptable (tableaux B 1.1, B 1.6, B 2.1, B 2.5 / B 6.1, B 6.6, B 6.2, B 6.7)
– Publication d’une mise à jour des instructions relatives à ces tableaux
B. Certains autres tableaux du reporting prudentiel (tableaux B 1.2, B 1.5 et B 2.4)
– Publication des instructions relatives à ces tableaux
Circulaire CSSF 07/330 (obsolète)
Statistiques sur les dépôts et instruments garantis
Circulaire CSSF 07/324 abrogée par la circulaire CSSF 18/685
Précisions supplémentaires sur les nouveaux tableaux de reporting des établissements de crédit
A. Nouveau schéma de reporting prudentiel comptable (tableaux B 1.1, B 1.6, B 2.1, B 2.5 et B 6.1, B 6.6, B 6.2, B 6.7)
– Mise à jour du document technique (« Schedule of conditions »)
– Mise à jour des taxonomies XBRL
B. Nouveau schéma de reporting prudentiel sur l’adéquation des fonds propres (tableaux B 1.4 et B 6.4)
– Mise à jour du document technique (« Schedule of conditions »)
– Mise à jour du document concernant la conception des tableaux
C. Autres Tableaux (tableaux B 1.2, B 1.5 et B 2.4)
– Publication des documents techniques (« Schedule of conditions »)
– Publication des taxonomies XBRL
– Mise à jour du tableau B 1.2
D. Envoi des fichiers contenant les nouveaux reportings prudentiels à la CSSF
Circulaire CSSF 08/371 abrogée par la circulaire CSSF 19/708
Transmission électronique à la CSSF des prospectus et des rapports financiers des OPC et des FIS