10 Results
Circulaire CSSF
Date du document :
11 octobre 2010
Circulaire CSSF 10/486
Lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme : Modification de certaines dispositions de la circulaire CSSF 03/113
Circulaire CSSF
Date du document :
8 juin 2006
Circulaire CSSF 06/247
Relations d’affaires et transactions avec des personnes physiques ou morales de Corée du Nord
Circulaire CSSF
Date du document :
17 octobre 2006
Circulaire CSSF 06/263
Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme – liste des pays et territoires non coopératifs (PTNC)
Circulaire CSSF
Date du document :
21 novembre 2007
Circulaire CSSF 07/327
1) GAFI, déclaration concernant l’Iran
2) Lignes directrices du GAFI relatives à la mise en œuvre de certaines résolutions de l’ONU
Recommandation UE
Date du document :
20 mars 2013
Mise à jour par l’ESMA des recommandations du CESR en vue d’une application cohérente du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission mettant en œuvre la Directive Prospectus (uniquement en anglais)
ESMA/2013/319
Autre instruction
Date du document :
28 janvier 2021
Note d’information concernant les langues acceptées aux fins des examens des prospectus et obligations de traduction du résumé (uniquement en anglais)
ESMA32-384-5080
FAQ UE
Date du document :
8 avril 2019
Archivé depuis 3 mars 2026
Questions et Réponses de l’ESMA concernant les prospectus (uniquement en anglais)
Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA
Orientation
Date du document :
1 octobre 2019
Orientations sur les facteurs de risque dans le cadre du règlement «Prospectus» (uniquement en anglais)
ESMA31-62-1293
Études et rapports
Date du document :
12 juillet 2017
Archivé depuis 3 mars 2026
Rapport de l’ESMA sur l’application de la juste valeur dans les états financiers en IFRS (uniquement en anglais)
ESMA32-67-284
Orientation
Date du document :
2 juillet 2021
Orientations de l’EBA et de l’ESMA en matière d’évaluation de l’aptitude des membres de l’organe de direction et des titulaires de postes clés
EBA/GL/2021/06
ESMA35-36-2319