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  • Circulaire CSSF
    Date du document : 14 mars 2017

    Circulaire CSSF 17/653

    Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) concernant la définition de l’information privilégiée relative aux instruments dérivés sur matières premières conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b) du règlement (UE) n° 596/2014 sur les abus de marché (« MAR »)

  • Circulaire CSSF
    Date du document : 22 août 2017

    Circulaire CSSF 17/668 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 18/691)

    Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) concernant le calibrage des coupe-circuits et la publication des paramètres de suspension de la négociation au titre de la directive 2014/65/UE concernant les marchés d’instruments financiers (« MiFID II ») et précisions sur la notification des paramètres des coupe-circuits

  • Circulaire CSSF
    Date du document : 20 décembre 2016
    Archivé depuis 13 juin 2022

    Circulaire CSSF 16/646 abrogée par la circulaire CSSF 22/813

    Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF-ESMA) concernant le retard de la publication d’informations privilégiées conformément à l’article 17, paragraphe 4 du règlement (UE) n° 596/2014 sur les abus de marché (« MAR »)

  • Circulaire CSSF
    Date du document : 12 janvier 2018

    Circulaire CSSF 18/677

    Orientations de l’Autorité bancaire européenne sur les informations à fournir pour l’agrément d’établissements de paiement et d’établissements de monnaie électronique et pour l’enregistrement de prestataires de services d’information sur les comptes au titre de l’article 5, paragraphe 5, de la directive (UE) 2015/2366 (EBA/GL/2017/09)

  • Circulaire CSSF
    Date du document : 1 décembre 2017

    Circulaire CSSF 17/674

    Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) concernant la déclaration des transactions et la conservation des données sur les ordres au titre du règlement (UE) n° 600/2014 concernant les marchés d’instruments financiers (« MiFIR ») et la synchronisation des horloges au titre de la directive 2014/65/UE concernant les marchés d’instruments financiers (« MiFID II ») et précisions sur la déclaration des transactions sur instruments financiers sous MiFIR