10 Results
Circulaire CSSF 17/670
Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (“ESMA”) relatives à l’évaluation des connaissances et des compétences dans le cadre de la Directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés d’instruments financiers et modifiant la directive 2002/92/CE et la directive 2011/61/UE (“la directive MiFID II”) – critères concernant les formations externes relatives aux connaissances et compétences
Circulaire CSSF 17/648
Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) relatives aux facteurs, mesures et enregistrements que les personnes visées par les sondages de marché doivent prendre en compte et mettre en œuvre conformément à l’article 11, paragraphe 11, du règlement n° 596/2014 sur les abus de marché (« MAR »)
Circulaire CSSF 19/728
Orientations de l’ESMA relatives aux indices de référence d’importance non significative au titre du règlement concernant les indices de référence
Circulaire CSSF 17/666
Orientations émises par l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) concernant l’accès des dépositaires centraux de titres (DCT) aux flux de transaction des contreparties centrales et des plates-formes de négociation
Circulaire CSSF 17/667
Orientations émises par l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) concernant les règles et procédures applicables en cas de défaillance d’un participant d’un dépositaire central de titres (DCT)
Circulaire CSSF 17/653
Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) concernant la définition de l’information privilégiée relative aux instruments dérivés sur matières premières conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b) du règlement (UE) n° 596/2014 sur les abus de marché (« MAR »)
Circulaire CSSF 17/668 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 18/691)
Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) concernant le calibrage des coupe-circuits et la publication des paramètres de suspension de la négociation au titre de la directive 2014/65/UE concernant les marchés d’instruments financiers (« MiFID II ») et précisions sur la notification des paramètres des coupe-circuits
Circulaire CSSF 16/646 abrogée par la circulaire CSSF 22/813
Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF-ESMA) concernant le retard de la publication d’informations privilégiées conformément à l’article 17, paragraphe 4 du règlement (UE) n° 596/2014 sur les abus de marché (« MAR »)
Circulaire CSSF 18/690
Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) relatives à l’organe de direction des opérateurs de marché et des prestataires de services de communication de données
Circulaire CSSF 16/636
Orientations de l’ESMA relatives aux indicateurs alternatifs de performance