10 Results
Circulaire CSSF 19/716 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 20/743)
Prestation au Luxembourg de services d’investissement ou exercice d’activités d’investissement et de services auxiliaires conformément à l’article 32-1 de la LSF
Circulaire CSSF 11/506 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 20/753)
Principes d’un programme solide de tests de résistance (« stress tests »)
Circulaire CSSF 18/705
Principes généraux d’évaluation introduits par la loi du 22 juin 2018 à appliquer pour le calcul de la juste valeur des actifs d’énergies renouvelables éligibles pour la masse de couverture des banques d’émission de lettres de gage
Circulaire CSSF 08/350 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 13/568)
Précisions concernant les modifications apportées par la loi du 13 juillet 2007 relative aux marchés d’instruments financiers au statut des PSF visés par les articles 29-1, 29-2, 29-3 ou 29-4 et dénommés « PSF de support » ; Modification des modalités de surveillance prudentielle des PSF de support.
Circulaire CSSF 18/692
Précisions concernant les Orientations de l’Autorité bancaire européenne sur les modalités de gouvernance et de surveillance des produits bancaires de détail (EBA/GL/2015/18)
Circulaire CSSF 13/571
Précisions quant à la portée du compte rendu analytique annuel de révision suivant la circulaire CSSF 03/113 suite à l’entrée en vigueur au 1er juillet 2013 de la circulaire CSSF 12/552 relative à l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques
Circulaire CSSF 08/349 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 16/638 et 22/800)
Précisions quant aux informations concernant les participations importantes à notifier en vertu de la loi du 11 janvier 2008 relative aux obligations de transparence des émetteurs, telle que modifiée
Circulaire CSSF 15/606 (obsolète)
Précisions à apporter aux entreprises d’investissement dans le cadre de la transposition en droit luxembourgeois de la directive 2013/36/UE (ci-après, la « CRD IV ») et de l’entrée en vigueur du règlement (UE) n° 575/2013 (ci-après, le « CRR »)
Circulaire CSSF 18/689
Orientations émises par l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) relatives à la procédure de calcul des indicateurs permettant de déterminer l’importance substantielle d’un dépositaire central de titres (DCT) pour un État membre d’accueil
Circulaire CSSF 18/688
Orientations émises par l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) relatives au processus de calcul des indicateurs visant à définir les monnaies les plus pertinentes dans lesquelles le règlement s’effectue