10 Results
Circulaire CSSF 07/277 (obsolète)
Nouvelle procédure de notification en application des lignes de conduite du Committee of European Securities Regulators (CESR) relatives à la simplification de la procédure de notification d’OPCVM
Circulaire CSSF 08/380
Lignes de conduite du Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières (CERVM-CESR) concernant les actifs éligibles des OPCVM
Circulaire CSSF 11/512 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 18/698)
Présentation des principaux changements du cadre réglementaire en matière de gestion des risques suite à la publication du règlement CSSF 10-04 et des précisions de l’ESMA
– Précisions supplémentaires de la CSSF sur les règles relatives à la gestion des risques
– Définition du contenu et du format de la procédure de gestion des risques à communiquer à la CSSF
Circulaire CSSF 11/509 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 21/778) abrogée par la circulaire CSSF 22/810
Procédures de notification à observer par un OPCVM de droit luxembourgeois qui désire commercialiser ses parts dans un autre État membre de l’Union européenne et par un OPCVM ressortissant d’un autre État membre de l’Union européenne qui désire commercialiser ses parts au Luxembourg
Circulaire CSSF 14/592
Lignes de conduite de l’autorité européenne des marchés financiers (ESMA) concernant les fonds cotés (ETF) et autres questions liées aux OPCVM
Circulaire CSSF 13/559
Lignes de conduite de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) concernant les fonds cotés (ETF) et autres questions liées aux OPCVM
Circulaire CSSF 16/644 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 18/697)
Dispositions applicables aux établissements de crédit agissant comme dépositaire d’OPCVM soumis à la partie I « et d’OPC soumis à la partie II » de la loi du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif et à tous les OPCVM, le cas échéant représentés par leur société de gestion
Circulaire CSSF 18/698
Agrément et organisation des gestionnaires de fonds d’investissement de droit luxembourgeois ;
Dispositions spécifiques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicables aux gestionnaires de fonds d’investissement et aux entités exerçant la fonction d’agent teneur de registre
Directive 2007/16/CE de la Commission du 19 mars 2007
portant application de la directive 85/611/CEE du Conseil portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), en ce qui concerne la clarification de certaines définitions
Circulaire CSSF 19/719 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 24/868)
Transposition des Orientations émises par l’EBA concernant les critères STS pour les titrisations autres que des ABCP ainsi que les critères STS pour les titrisations ABCP