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  • FAQ UE
    Date du document : 4 juillet 2017

    Questions et Réponses concernant les documents d’informations clés (KID) relatifs aux produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance (PRIIPs) (uniquement en anglais)

    Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA

    Pertinent pour : Entreprises d'investissement Établissements de crédit Fonds d'investissement spécialisés (FIS) Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Organismes de Placement Collectif soumis à la Partie II de la loi du 17 décembre 2010 (OPC Partie II) Sociétés d’investissement en capital à risque (SICAR)
    Sujets : Document d'information clé pour l'investisseur (DICI - KIID) PRIIPs
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 21 janvier 1991

    Circulaire IML 91/75 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 05/177, 18/697, 21/790, 22/811 et 25/901)

    Révision et refonte des règles auxquelles sont soumis les organismes luxembourgeois qui relèvent de la loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif

    Pertinent pour : Entreprises d'investissement Établissements de crédit Fonds d'investissement spécialisés (FIS) Gestionnaires de fonds d'investissement Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Organismes de Placement Collectif soumis à la Partie II de la loi du 17 décembre 2010 (OPC Partie II) PSF spécialisés Sociétés d’investissement en capital à risque (SICAR)
    Sujets : Administration d'OPC Calcul de VNI Comptabilité Externalisation/sous-traitance
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 27 novembre 2002
    Archivé depuis 1 janvier 2025

    Circulaire CSSF 02/77 abrogée par la circulaire CSSF 24/856

    Protection des investisseurs en cas d’erreur dans le calcul de la VNI et de réparation des conséquences de l’inobservation des règles de placement qui sont applicables aux organismes de placement collectif

    Pertinent pour : Entreprises d'investissement Fonds d'investissement spécialisés (FIS) Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Organismes de Placement Collectif soumis à la Partie II de la loi du 17 décembre 2010 (OPC Partie II)
    Sujets : Administration d'OPC Calcul de VNI Comptabilité
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 1 octobre 2002

    Circulaire CSSF 02/71

    Loi du 3 septembre 1996 concernant la dépossession involontaire de titres au porteur

    Thèmes principaux : Marchés d’Instruments Financiers (MiFID II/MiFIR)
    Pertinent pour : Entreprises d'investissement Fonds d'investissement spécialisés (FIS) Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Organismes de Placement Collectif soumis à la Partie II de la loi du 17 décembre 2010 (OPC Partie II) PSF de support PSF spécialisés Sociétés d’investissement en capital à risque (SICAR)
    Sujets : Déclarations de transactions Plateforme de négociation
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 6 décembre 2002
    Archivé depuis 30 juin 2022

    Circulaire CSSF 02/81 abrogée par la circulaire CSSF 21/790

    Règles pratiques concernant la mission des réviseurs d’entreprises d’organismes de placement collectif

    Thèmes principaux : Criminalité financière
    Pertinent pour : Entreprises d'investissement Établissements de crédit Gestionnaires de fonds d'investissement Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Organismes de Placement Collectif soumis à la Partie II de la loi du 17 décembre 2010 (OPC Partie II) PSF spécialisés
    Sujets : Administration d'OPC Calcul de VNI Comptabilité Entrée en relation d'affaires (customer onboarding) Externalisation/sous-traitance LBC/FT