Résultats de recherche pour Global situation of undertakings for collective investment/Seite/3

Global situation of undertakings for collective investment/Seite/3

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200 Résultat(s)

Formulaire

Mis à jour le 28.06.2024 - Publié le 27.07.2021

Lettre de dé-notification de compartiment FIA (uniquement en anglais)

Version 3

DOCX (116.58Kb)
Formulaire

Mis à jour le 28.06.2024 - Publié le 02.01.2024

Lettre de dé-notification OPCVM (compartiments et types de parts) (uniquement en anglais)

Version 3.0

DOCX (128.34Kb)
Formulaire

Mis à jour le 28.06.2024 - Publié le 02.01.2024

Lettre de notification initiale OPCVM (uniquement en anglais)

Version 3.0

DOCX (148.79Kb)
Communiqué de presse

Publié le 29.07.2021

La SEC Thailand et la CSSF signent un accord d’échange d’informations concernant la Fintech (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 21/17

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Formulaire

Mis à jour le 06.03.2025 - Publié le 13.07.2021

Innovation Hub – Contact

DOCX (85.88Kb)

DOCX (79.26Kb)
Page

Publié le 11.11.2022

Prestataires de services de financement participatif

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Formulaire

Mis à jour le 15.12.2021 - Publié le 24.03.2021

Questionnaire sur les communications aux investisseurs en matière de commissions de surperformance pour les FIA (uniquement en anglais)

À soumettre uniquement sur demande de la CSSF en complément des procédures standard applicables (eDesk ou autres)

XLSX (92.63Kb)
Formulaire

Mis à jour le 15.12.2021 - Publié le 24.03.2021

Lettre de confirmation du GFIA sur les commissions de surperformance pour un FIA (uniquement en anglais)

À soumettre uniquement sur demande de la CSSF en complément des procédures standard applicables (eDesk ou autres)

DOCX (41.68Kb)
Communiqué

Publié le 05.03.2021

Lancement de l’action de surveillance commune de l’ESMA sur la supervision des coûts et des frais des OPCVM (uniquement en anglais)

Page
Formulaire

Mis à jour le 19.01.2026 - Publié le 22.03.2021

Questionnaire de demande d’agrément pour sous-fonds additionnel(s) (uniquement en anglais)

XLSX (461.17Kb)
Formulaire

Publié le 11.02.2021

Document de notification d’émission/d’erreur dans le cadre des déclarations de transactions MiFIR (uniquement en anglais)

DOCX (199.19Kb)
Formulaire

Mis à jour le 06.05.2024 - Publié le 05.01.2021

Déclaration de compétence et d’honorabilité – titulaire de fonctions clés (uniquement en anglais)

Déclaration de la personne nommée

DOCX (194.97Kb)
Formulaire

Mis à jour le 06.05.2024 - Publié le 05.01.2021

Déclaration de compétence et d’honorabilité – titulaire de fonctions clés (uniquement en anglais)

Déclaration de l’établissement de crédit

DOCX (141.75Kb)
Formulaire

Mis à jour le 06.05.2024 - Publié le 06.01.2021

Déclaration de compétence et d’honorabilité – organe de direction/établissement moins important (uniquement en anglais)

Déclaration de la personne nommée

DOCX (183.28Kb)
Formulaire

Mis à jour le 06.05.2024 - Publié le 06.01.2021

Déclaration de compétence et d’honorabilité – organe de direction/établissement moins important (uniquement en anglais)

Déclaration de l’établissement de crédit

DOCX (171.35Kb)
Formulaire

Mis à jour le 25.07.2024 - Publié le 14.12.2020

Rapport périodique du liquidateur sur l’avancement de la liquidation (uniquement en anglais)

XLSX (20.32Kb)
Formulaire

Mis à jour le 22.01.2024 - Publié le 27.11.2020

Lettre d’engagement – Confirmation du fonds concernant la conformité LBC/FT des canaux de distribution (uniquement en anglais)

Version 2.1

PDF (243.9Kb)
Formulaire

Mis à jour le 20.06.2024 - Publié le 27.10.2020

Déclaration sur l’honneur pour les personnes physiques (uniquement en anglais)

Enregistrement des entités d’audit de pays tiers
Version 1

DOCX (120.38Kb)
Formulaire

Publié le 15.02.2011

Document technique relatif à la transmission du tableau B 2.5

Version 1.04

PDF (285.59Kb)
Formulaire

Publié le 30.09.2020

Taxonomie XBRL luxembourgeoise pour les tableaux B2.4 et B2.5

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