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  • Circulaire CSSF
    Date du document : 7 décembre 2020

    Circulaire CSSF 20/758 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 21/785 et 22/806)

    Administration centrale, gouvernance interne et gestion des risques

    Thèmes principaux : Marchés d’Instruments Financiers (MiFID II/MiFIR)
    Pertinent pour : Entreprises d'investissement
    Sujets : Administration centrale Comité d'audit Comptabilité Externalisation/sous-traitance Gestion des risques Gouvernance interne Signalement/Lanceur d'alerte/Whistleblowing Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 7 décembre 2020

    Circulaire CSSF 20/757

    Introduction de la circulaire CSSF 20/758 sur l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques et abrogation dans le chef des entreprises d’investissement de la circulaire CSSF 12/552, telle que modifiée par les circulaires CSSF 13/563, 14/597, 16/642, 16/647, 17/655 et 20/750, sur l’administration centrale, la gouvernance interne et la gestion des risques

    Thèmes principaux : Marchés d’Instruments Financiers (MiFID II/MiFIR)
    Pertinent pour : Entreprises d'investissement
    Sujets : Administration centrale Comité d'audit Comptabilité Externalisation/sous-traitance Gestion des risques Gouvernance interne Signalement/Lanceur d'alerte/Whistleblowing
  • Règlement UE
    Date du document : 3 décembre 2020

    Règlement délégué (UE) 2020/1817 de la Commission du 17 juillet 2020

    complétant le règlement (UE) 2016/1011 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le contenu minimal de l’explication de la manière dont les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance sont pris en compte dans la méthode de détermination de l’indice de référence
    (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    Thèmes principaux : Indices de référence
  • Règlement UE
    Date du document : 3 décembre 2020

    Règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission du 17 juillet 2020

    complétant le règlement (UE) 2016/1011 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’explication, dans la déclaration d’indice de référence, de la manière dont les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance sont pris en compte dans chaque indice de référence fourni et publié

    (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    Thèmes principaux : Indices de référence
  • Études et rapports
    Date du document : 4 décembre 2020
    Archivé depuis 16 mars 2026

    Bulletin GAFI novembre 2020 (uniquement en anglais)

    Thèmes principaux : Criminalité financière
    Pertinent pour : Dépositaires Centraux de Titres (DCT) Entreprises d'investissement Établissements de crédit Établissements de paiement/Établissements de monnaie électronique/Prestataires de services d’information sur les comptes Fonds et véhicules d'investissement Gestionnaires de fonds d'investissement Prestataires de communication de données (PSCD) PSF de support PSF spécialisés
    Sujets : LBC/FT