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  • Circulaire CSSF
    Date du document : 19 avril 2018

    Circulaire CSSF 18/691

    Modification de la circulaire CSSF 17/668 relative aux Orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers concernant le calibrage des coupe-circuits et la publication des paramètres de suspension de la négociation au titre de la directive 2014/65/UE concernant les marchés d’instruments financiers (« MiFID II ») et précisions sur la notification des paramètres des coupe-circuits

    Thèmes principaux : Marchés d’Instruments Financiers (MiFID II/MiFIR)
    Pertinent pour : Entreprises d'investissement Établissements de crédit
    Sujets : Déclarations de transactions Plateforme de négociation
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 30 juillet 2009

    Circulaire CSSF 09/410

    Modification du schéma de reporting prudentiel comptable: Introduction du nouveau sous-tableau B 2.5 E « Détails sur les impôts »

    Pertinent pour : Établissements de crédit
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 20 juillet 2010

    Circulaire CSSF 10/475

    Modifications de la circulaire CSSF 06/273 telle qu’amendée portant définition de ratios de fonds propres en application de l’article 56 de la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier

    Pertinent pour : Établissements de crédit
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 27 septembre 2006

    Circulaire CSSF 06/260

    Mise en œuvre, validation et évaluation de l’approche fondée sur les notations internes (approche NI) et des approches par mesure avancée (AMA) dans le cadre des nouvelles règles en matière d’adéquation des fonds propres

    Pertinent pour : Entreprises d'investissement Établissements de crédit