10 Results
Circulaire IML 97/136 (telle que modifiée par la circulaire CSSF 08/348) abrogée par la circulaire CSSF 24/866
Renseignements financiers destinés à l’IML et au Statec
Circulaire IML 91/75 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 05/177, 18/697, 21/790, 22/811 et 25/901)
Révision et refonte des règles auxquelles sont soumis les organismes luxembourgeois qui relèvent de la loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif
Circulaire CSSF 02/77 abrogée par la circulaire CSSF 24/856
Protection des investisseurs en cas d’erreur dans le calcul de la VNI et de réparation des conséquences de l’inobservation des règles de placement qui sont applicables aux organismes de placement collectif
Circulaire CSSF 02/71
Loi du 3 septembre 1996 concernant la dépossession involontaire de titres au porteur
Circulaire CSSF 01/34 (obsolète)
Entrée en vigueur d’une série de lois intéressant le secteur financier
Circulaire CSSF 03/87 (obsolète)
Entrée en vigueur de la loi du 20 décembre 2002 concernant les organismes de placement collectif
Circulaire CSSF 02/81 abrogée par la circulaire CSSF 21/790
Règles pratiques concernant la mission des réviseurs d’entreprises d’organismes de placement collectif
Circulaire CSSF 02/80 abrogée par la circulaire CSSF 25/901
Règles spécifiques applicables aux organismes de placement collectif (« OPC ») luxembourgeois adoptant des stratégies d’investissement dites alternatives
Circulaire CSSF 03/97
Publication dans le référentiel de la place des prospectus simplifiés et des prospectus complets ainsi que des rapports annuels et semi-annuels qui incombe aux organismes de placement collectif
Circulaire CSSF 03/88 (abrogée)
Classification des organismes de placement collectif soumis aux dispositions de la loi du 20 décembre 2002 concernant les organismes de placement collectif