Archives : Documents

10 Results

  • Circulaire CSSF
    Date du document : 9 avril 2025

    Circulaire CSSF 25/880

    sur la gestion des relations avec les utilisateurs de services de paiement et l’évaluation des TIC des PSP

    Thèmes principaux : TIC et cyber-risque – pour les entités DORA
    Pertinent pour : Établissements de crédit Établissements de paiement/Établissements de monnaie électronique/Prestataires de services d’information sur les comptes
    Sujets : Cloud Cybersécurité Externalisation/sous-traitance Sécurité des systèmes d'information Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 8 avril 2025

    Circulaire CSSF 25/879 (uniquement en anglais)

    Adoption des Orientations EBA sur les exigences en matière d’information concernant les transferts de fonds et certains transferts de crypto-actifs au titre du règlement (UE) 2023/1113 (« Orientations relatives aux règles de voyage »)

    Thèmes principaux : Criminalité financière
    Pertinent pour : Dépositaires Centraux de Titres (DCT) Entreprises d’investissement Établissements de crédit Établissements de paiement/Établissements de monnaie électronique/Prestataires de services d’information sur les comptes Fonds et véhicules d'investissement Gestionnaires de crédits Gestionnaires de fonds d'investissement Organismes de titrisation Prestataires de services sur crypto-actifs (PSCA) PSF de support PSF spécialisés
    Sujets : Crypto-actifs LBC/FT
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 8 avril 2025

    Circulaire CSSF 25/878 (uniquement en anglais)

    Adoption des Orientations révisées par l’EBA sur les facteurs de risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme – complément des circulaires CSSF 23/842 et 21/782

    Thèmes principaux : Criminalité financière
    Pertinent pour : Dépositaires Centraux de Titres (DCT) Entreprises d’investissement Établissements de crédit Établissements de paiement/Établissements de monnaie électronique/Prestataires de services d’information sur les comptes Fonds et véhicules d'investissement Gestionnaires de crédits Gestionnaires de fonds d'investissement Organismes de titrisation Prestataires de services sur crypto-actifs (PSCA) PSF de support PSF spécialisés
    Sujets : LBC/FT
  • Instruction CSSF
    Date du document : 7 avril 2025

    Registre d’information : Tableaux d’orientation pour la soumission à la CSSF (uniquement en anglais)

    Guide permettant aux entités financières d’identifier l’autorité nationale compétente à laquelle leur registre d’informations doit être soumis.

    Thèmes principaux : TIC et cyber-risque – pour les entités DORA
    Pertinent pour : Dépositaires Centraux de Titres (DCT) Émetteurs de jetons Entreprises d’investissement Établissements de crédit Établissements de paiement/Établissements de monnaie électronique/Prestataires de services d’information sur les comptes Fonds de pension Gestionnaires de fonds d'investissement Prestataires de communication de données (PSCD) Prestataires de services de financement participatif Prestataires de services sur crypto-actifs (PSCA)
    Sujets : eDesk Externalisation/sous-traitance Sécurité des systèmes d'information Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • Circulaire CSSF
    Date du document : 1 avril 2025
    Archivé depuis 26 mai 2026

    Circulaire CSSF 25/877 abrogée par la circulaire CSSF 26/911

    Orientations de l’ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise au titre de l’article 28 du règlement sur les fonds monétaires – mise à jour 2024 (ESMA50-43599798-10651)

    Pertinent pour : Fonds d'investissement spécialisés (FIS) Gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Sociétés de gestion - Chapitre 15
    Sujets : Fonds monétaires (MMF) Gestion des risques Risque de crédit Risque de marché Test de résistance (stress test)