Publications et données

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Publié le 08.09.2022

Digitalisation : gestion des risques et résilience – Cécile Gellenoncourt (Rapport annuel 2021)

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Publié le 08.09.2022

La circulaire CSSF 21/773 sur la gestion des risques environnementaux et climatiques – Claude Wampach (Rapport annuel 2021)

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Publié le 08.09.2022

Informations sur la durabilité : relever le défi de fiabilité et de l’intelligibilité – Jérôme Tourscher (Rapport annuel 2021)

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Publié le 08.09.2022

Les données : un bien commun favorisant la durabilité – Françoise Kauthen (Rapport annuel 2021)

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Publié le 08.09.2022

Les évolutions en matière de structuration de données financières – David Deltgen (Rapport annuel 2021)

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Publié le 08.09.2022

Construire des synergies entre innovation, finance durable et sécurité – Françoise Kauthen (Rapport annuel 2021)

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Publié le 08.09.2022

L’enjeu de la data – Jean-Pierre Faber (Rapport annuel 2021)

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Communiqué

Publié le 08.09.2022

Communication concernant les notifications de pré-commercialisation (uniquement en anglais)

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Avertissement

Publié le 05.09.2022

Avertissement concernant des activités frauduleuses par des personnes utilisant abusivement le nom de la société de droit luxembourgeois a&t capital S.A.

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Sanction administrative

Publié le 01.09.2022

Sanctions administratives des 4 et 17 mai 2022

Sanctions administratives prononcées à l’encontre de l’entreprise d’investissement Fuchs & Associés Finance S.A.

PDF (46.08Kb)

PDF (45.38Kb)
Communiqué de presse

Publié le 31.08.2022

Situation globale des organismes de placement collectif à la fin du mois de juillet 2022 (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 22/21

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Communiqué

Publié le 30.08.2022

Mise à jour du Guide utilisateur concernant les comptes rendus en vertu de l’article 37 du règlement sur les fonds monétaires (uniquement en anglais)

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Statistiques mensuelles

Publié le 26.08.2022

Principales statistiques concernant les OPC – Juillet 2022

XLSX (23.5Kb)
Liste

Publié le 24.08.2022

Liste consolidée des fiducies (trusts) et constructions juridiques similaires régies par la législation des États membres, telle que notifiée à la Commission européenne en application de l’article 31, paragraphe 10, de la directive (UE) 2015/849 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme

Commission européenne

PDF (502.42Kb)

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Formulaire

Mis à jour le 13.03.2025 - Publié le 24.08.2022

Formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Version 2.1

DOCX (169.5Kb)
Newsletter

Publié le 23.08.2022

Newsletter de la CSSF n° 259 – Août 2022 (uniquement en anglais)

PDF (799.58Kb)
Avertissement

Publié le 23.08.2022

Avertissement concernant le site Internet www.daugava-financesa.com

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Avertissement

Publié le 22.08.2022

Avertissement concernant les activités d’une entité dénommée Olympus Capitals (https://olympuscapitals.com)

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Avertissement

Publié le 19.08.2022

Avertissement concernant les activités d’une entité dénommée Starling Credit

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Publié le 19.08.2022

Avertissement concernant des activités frauduleuses par des personnes utilisant abusivement le nom et l’adresse de la société de droit luxembourgeois Altaia Capital

(publié le 19 août 2022, mis à jour le 9 février 2023)

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