Résultats de recherche pour « Global situation of undertakings for collective investment/Seite/2 » – Page 39

Trier par

Page

200 Résultat(s)

Formulaire

Publié le 23.04.2020

Renseignements annuels – Version « LD »

chiffres définitifs du seul siège établi au Luxembourg

XLSX (30.03Kb)
Formulaire

Publié le 23.04.2020

Reporting « ad hoc » – Version « L, N, S »

“L” – chiffres du seul siège établi au Luxembourg, “N” – chiffres globaux du PSF incluant ses succursales et “S” – chiffres de la succursale, autant de tableaux que de succursales

XLSX (213.79Kb)
Formulaire

Publié le 23.04.2020

Reporting de base – Version « S »

chiffres de la succursale, autant de tableaux que de succursales

XLSX (48.37Kb)
Formulaire

Publié le 23.04.2020

Reporting de base – Version « N »

chiffres globaux du PSF incluant ceux des succursales

XLSX (48.75Kb)
Formulaire

Publié le 23.04.2020

Reporting de base – Version « L »

chiffres du seul siège établi au Luxembourg

XLSX (48.36Kb)
Page

Publié le 15.04.2025

Transport et sécurisation via les canaux de transmission externes (actuellement eFile et Sofie)

Page

Page
Formulaire

Publié le 13.10.2017

Tableau recensant les réclamations enregistrées par le professionnel en vertu du règlement CSSF N° 16-07

DOCX (140.66Kb)

DOCX (134.88Kb)
Formulaire

Mis à jour le 20.06.2024 - Publié le 21.11.2016

Déclaration sur l’honneur pour les personnes morales (uniquement en anglais)

Enregistrement des entités d’audit de pays tiers
Version 1

DOCX (120.29Kb)
Formulaire

Publié le 01.01.2019

Certificat administratif à établir conformément à l’article 2, paragraphe (5) du règlement grand-ducal du 14 décembre 2018

déterminant les conditions de qualification professionnelle des réviseurs d’entreprises

DOCX (101.46Kb)

DOCX (74.49Kb)

DOCX (77.4Kb)
Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 01.01.2019

Demande ou notification afin de bénéficier d’une exemption intragroupe de l’obligation d’échange de garanties (collateral) (uniquement en anglais)

Lien

Link
Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 01.01.2019

Demande ou notification afin de bénéficier d’une exemption intragroupe de l’obligation de compensation (uniquement en anglais)

Lien

Link
Formulaire

Publié le 11.01.2008

Notification des participations par les actionnaires majoritaires

DOCX (92.04Kb)

DOCX (92.48Kb)
Formulaire

Mis à jour le 26.08.2025 - Publié le 31.12.2013

Demande de résolution extrajudiciaire de réclamation auprès de la CSSF

PDF (967.07Kb)

PDF (958.89Kb)

PDF (956.55Kb)
Formulaire

Mis à jour le 29.09.2023 - Publié le 21.04.2020

Introduction d’une notification concernant les violations alléguées des dispositions de la loi du 10 novembre 2009 sur les services de paiement auprès de la CSSF

PDF (1Mb)

PDF (1.03Mb)

PDF (929.57Kb)
Formulaire

Publié le 24.04.2020

Tableau Z 2.1

XLSX (14.8Kb)
Formulaire

Publié le 24.04.2020

Tableau Z 1.4

XLSX (16.74Kb)
Formulaire

Publié le 24.04.2020

Tableau Z 1.2

XLSX (14.26Kb)
Formulaire

Publié le 24.04.2020

Tableau Z 1.1

XLSX (20.03Kb)
Formulaire

Publié le 24.04.2020

Tableau W 4.5

XLSX (13.2Kb)
Formulaire

Publié le 24.04.2020

Tableau W 2.1

XLSX (14.86Kb)

Trier par

Page

Nom	Description	Durée
cssf_cookies	Sauvegarde des information concernant le consentement de l'utilisateur à l'utilisation de cookies pour chaque catégorie optionnelle.	1 an
ROUTEID	Cookie technique de répartition de charge.	Supprimé à la fin de la session
TBMCookie*	Sécurité : Ce cookie protège le site Internet contre des attaques automatisées.	Supprimé à la fin de la session
__utmvc	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	Supprimé à la fin de la session
__utmvm*	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	15 minutes

Nom	Description	Durée
cssf_profile	Ce cookie adapte les pages web au profil choisi par le visiteur (Professionnels, Marchés, Consommateurs).	1 an
pll_language	Ce cookie sauvegarde le choix de la langue de l’utilisateur.	1 an

Nom	Description	Durée
_pk_id.#	Recueille des statistiques anonymes sur les consultations du site Internet, telles que le nombre de visites, le temps moyen passé sur le site Internet. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	1 an
_pk_ses.#	Recueille des statistiques anonymes pour le suivi des pages consultées durant la session. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	30 minutes

Résultats de recherche pour Global situation of undertakings for collective investment/Seite/2

Filtres avancés

200 Résultat(s)

Renseignements annuels – Version « LD »

Reporting « ad hoc » – Version « L, N, S »

Reporting de base – Version « S »

Reporting de base – Version « N »

Reporting de base – Version « L »

Transport et sécurisation via les canaux de transmission externes (actuellement eFile et Sofie)

Tableau recensant les réclamations enregistrées par le professionnel en vertu du règlement CSSF N° 16-07

Déclaration sur l’honneur pour les personnes morales (uniquement en anglais)

Certificat administratif à établir conformément à l’article 2, paragraphe (5) du règlement grand-ducal du 14 décembre 2018

Demande ou notification afin de bénéficier d’une exemption intragroupe de l’obligation d’échange de garanties (collateral) (uniquement en anglais)

Demande ou notification afin de bénéficier d’une exemption intragroupe de l’obligation de compensation (uniquement en anglais)

Notification des participations par les actionnaires majoritaires

Demande de résolution extrajudiciaire de réclamation auprès de la CSSF

Introduction d’une notification concernant les violations alléguées des dispositions de la loi du 10 novembre 2009 sur les services de paiement auprès de la CSSF

Tableau Z 2.1

Tableau Z 1.4

Tableau Z 1.2

Tableau Z 1.1

Tableau W 4.5

Tableau W 2.1