Résultats de recherche pour Global situation of undertakings for collective investment/Seite/3

Global situation of undertakings for collective investment/Seite/3

Thèmes

Abus de marché
Criminalité financière
CSSF
DORA
EMIR
Enforcement de l'information publiée par les émetteurs
Finance durable
Indices de référence
Innovation Hub
Marchés de Crypto-Actifs (MiCA/MiCAR)
MiFID II
Obligations d’informations pour émetteurs de valeurs mobilières
Obligations vertes européennes et autres obligations durables
OPA
Prospectus
Publication d’informations en matière de durabilité des entreprises (Directive CSRD)
Règlement T+1
Retrait/Rachat
SFTR
Vente à découvert

Dépositaires Centraux de Titres (DCT)
Émetteurs de jetons
- Émetteurs d'ART
- Émetteurs de jetons de monnaie électronique (EMT)
Entreprises d'investissement
Établissements de crédit
Établissements de paiement/de monnaie électronique/AISP
- AISP
- Établissements de monnaie électronique
- Établissements de paiement
Fonds et véhicules d'investissement
- Autres autorisations, enregistrements et informations spécifiques
- FIS
- Fonds de pension
- OPC Partie II
- OPCVM
- Organismes de titrisation
- SICAR
Gestionnaires de crédits
Gestionnaires de fonds d'investissement
- GFIA (AIFM)
- Sociétés de gestion - Chapitre 15
- Sociétés de gestion - Chapitre 16
Intermédiaires de crédit immobilier
Prestataires de communication de données (PSCD)
Prestataires de services de financement participatif
Prestataires de services d’actifs virtuels (PSAV)
Prestataires de services sur crypto-actifs (PSCA/CASP)
Protection des consommateurs
PSF de support
PSF spécialisés
Supervision publique de la profession de l'audit

Type de publication

Avertissement
Brochure
Calendrier
Communication
- Communiqué
- Communiqué de presse
- Interview
- Podcast
- Vidéo
Consultation publique
Études et rapports
Formulaire
Instruction
- Autre instruction
- Document technique
- Instruction CSSF
Interdictions et mesures restrictives
Liste
Livre blanc
MoU et accord de coopération
Newsletter
Pages
Publication d'informations prudentielles
Rapport annuel
Réglementation nationale
- Annexe à une Circulaire CSSF
- Circulaire CSSF
- Décision CSSF
- FAQ CSSF
- Loi
- Norme professionnelle
- Règlement CSSF
- Règlement grand-ducal
- Règlement ministériel
Réglementation UE
- Avis
- Décision UE
- Déclaration
- Directive UE
- FAQ UE
- ITS
- Orientation
- Recommandation UE
- Règlement UE
- RTS
Règles de fonctionnement et organisation
Sanction CSSF
- Mesure administrative
- Sanction administrative
Statistiques
- Autres statistiques
- Statistiques annuelles
- Statistiques mensuelles
- Statistiques trimestrielles

Trier par

Page

200 Résultat(s)

Formulaire

Publié le 13.02.2025

Notification d’OPC conformément à la circulaire CSSF 24/856

Lien

Link
Communiqué

Publié le 15.01.2025

Entrée en application du règlement DORA au 17 janvier 2025

Page

Page
Formulaire

Publié le 23.12.2024

Reporting semi-annuel sur le transfert de crédits non-performants (uniquement en anglais)

XLSX (17.36Kb)
Formulaire

Mis à jour le 04.04.2025 - Publié le 21.10.2024

Lettre de confirmation de la dénomination du fonds accompagnant la soumission du prospectus/document d’émission du fonds (« Prospectus ») mis à jour conformément aux Orientations de l’ESMA relatives à la dénomination des fonds (« Orientations ») dans le cadre de la procédure de traitement prioritaire (« PTP ») (uniquement en anglais)

Version 1.1

DOCX (144.08Kb)
Page

Publié le 06.11.2024

Passeport européen

Page

Page
Communiqué

Publié le 29.07.2024

Communiqué ELTIF (uniquement en anglais)

Page
Formulaire

Mis à jour le 16.02.2026 - Publié le 25.06.2024

Annexe CSSF à la lettre de notification sous l’article 33 de la directive 2011/61/UE (uniquement en anglais)

Version 3.1

DOCX (113.96Kb)
Formulaire

Mis à jour le 23.07.2024 - Publié le 25.06.2024

Lettre de notification – Notification des personnes responsables d’une succursale liée à l’intention d’un gestionnaire d’établir une succursale dans un état membre autre que son état membre d’origine et prévue par l’article 33, paragraphe 3, point c), de la directive 2011/61/UE (uniquement en anglais)

Version 3.0

DOCX (115.1Kb)
Formulaire

Mis à jour le 23.07.2024 - Publié le 23.07.2024

Lettre de notification – Notification de l’intention d’un gestionnaire de FIA de gérer des FIA établis dans un état membre autre que son état membre d’origine, conformément à l’article 33, paragraphe 2, de la directive 2011/61/UE, ou d’établir une succursale, conformément à l’article 33, paragraphe 3 de la directive 2011/61/UE (uniquement en anglais)

Version 3.0

DOCX (168.6Kb)
Formulaire

Mis à jour le 16.02.2026 - Publié le 25.06.2024

Annexe CSSF à la lettre de notification sous les articles 17 et 18 de la directive 2009/65/CE (uniquement en anglais)

Version 3.1

DOCX (114.51Kb)
Formulaire

Mis à jour le 23.07.2024 - Publié le 25.06.2024

Lettre de notification – Notification des personnes responsables d’une succursale liée à l’intention d’une société de gestion d’établir une succursale dans un état membre autre que son état membre d’origine et prévue par l’article 17, paragraphe 2, point d), de la directive 2009/65/CE (uniquement en anglais)

Version 3.0

DOCX (115.55Kb)
Formulaire

Mis à jour le 23.12.2024 - Publié le 25.06.2024

Lettre de notification – Notification par une société de gestion de son intention d’exercer dans un autre état membre les activités pour lesquelles elle a été agréée conformément à l’article 17, paragraphe 2 ou l’article 18, paragraphe 1 de la directive 2009/65/CE (uniquement en anglais)

Version 4

DOCX (127.14Kb)
Formulaire

Publié le 29.04.2024

Notification SFTR sur les problèmes de qualité des données et autres erreurs ou omissions

Lien

Link
Formulaire

Mis à jour le 08.05.2024 - Publié le 29.04.2024

Notification EMIR des problèmes de qualité des données et autres erreurs ou omissions (uniquement en anglais)

Lien

Link
Formulaire

Mis à jour le 16.03.2026 - Publié le 29.04.2024

Modèle de reporting pour fonds LDI en GBP (uniquement en anglais)

XLSX (2.6Mb)
Formulaire

Publié le 14.11.2023

Whistleblowing

Lien

Link

Link
Communiqué

Publié le 25.10.2023

Communiqué LBC/FT

Page

Page
Page

Publié le 30.07.2025

Passeport européen pour les sociétés de gestion d’OPCVM

Page

Page
Formulaire

Mis à jour le 25.02.2026 - Publié le 01.08.2023

Modèle de Statuts Standardisé pour OPCVM (uniquement en anglais)

DOCX (185.07Kb)
Page

Publié le 07.09.2023

Accessibilité

Page

Page

Page

Trier par

Page