Résultats de recherche pour « Global situation of undertakings for collective investment/Seite/2 » – Page 19

Règlement UE

Publié le 01.08.2011

Règlement (UE) n° 753/2011 du Conseil du 1er août 2011

concernant des mesures restrictives instituées à l’encontre de certains groupes et de certaines personnes, entreprises ou entités au regard de la situation en Afghanistan

Lien

Link

Liste

Mis à jour le 24.11.2023 - Publié le 25.09.2018

Émissions de la NORD/LB Covered Bond Bank S.A., Luxembourg (uniquement en anglais)

Situation au 24 novembre 2023

PDF (583.14Kb)

Interdictions et mesures restrictives

Publié le 15.10.1999

Résolution 1267 (1999)

Adoptée par le Conseil de sécurité sur la situation en Afghanistan

Lien

Link

Circulaire CSSF

Publié le 04.09.2013

Circulaire CSSF 13/572

Détermination de la valeur en risque en situation de crise (« sVaR »)

PDF (610.98Kb)

PDF (31.3Kb)

Communiqué

Publié le 15.11.2023

Les rapports prévus par les circulaires CSSF 21/788, 21/789 et 21/790, applicables à partir des exercices financiers clôturant au 31 décembre 2023, disponibles dans eDesk et informations sur les mises à jour importantes (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 09.12.2020

Enforcement de l’information financière 2020 publiée par les émetteurs soumis à la Loi Transparence (uniquement en anglais)

Page

Communiqué

Publié le 14.05.2025

Le Conseil de l’Europe invite les opérateurs commerciaux à une session de formation en ligne relative à la mise en œuvre effective du régime de sanctions/mesures restrictives, le 22 mai 2025

PDF (441.34Kb)

Communiqué

Publié le 09.02.2024

Vulnérabilités critiques sur FortiOS (uniquement en anglais)

Page

Vidéo

Publié le 08.09.2022

La formation continue à la CSSF – Jean-Pierre Faber (Rapport annuel 2021)

Lien

Link

Communiqué

Publié le 23.01.2009

Affaire Madoff

Page

Annexe à une Circulaire CSSF

Publié le 29.09.2025

Circulaire CSSF-CODERES 24/19 Annexe 3b – Formulaire de déclaration des données (version Excel) (uniquement en anglais)

XLSX (265.04Kb)

Annexe à une Circulaire CSSF

Publié le 29.09.2025

Circulaire CSSF-CODERES 25/21 Annexe 3a – Formulaire de déclaration des données (version PDF) (uniquement en anglais)

PDF (724.39Kb)

Annexe à une Circulaire CSSF

Publié le 29.09.2025

Circulaire CSSF-CODERES 25/21 Annexe 2 – Décision concernant le formulaire de déclaration des données et assurance additionnelle (uniquement en anglais)

PDF (360.21Kb)

Déclaration

Publié le 14.07.2025

Statement on Avoiding Misperceptions: Guidance for Crypto-Asset Service Providers Offering Unregulated Services (uniquement en anglais)

Link

ITS

Publié le 03.12.2024

Règlement d’exécution (UE) 2024/2984 de la Commission du 29 novembre 2024

définissant, pour l’application du règlement (UE) 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil, des normes techniques d’exécution établissant des formulaires, formats et modèles pour les livres blancs sur les crypto-actifs

Lien

Link

Avertissement

Publié le 03.06.2025

Avertissement concernant le site Internet https://web.probuspleiondigital.net/ et des courriels envoyés depuis le format d’adresse prenom.nom@probuspleion.pro

Page

Annexe à une Circulaire CSSF

Publié le 04.10.2024

Circulaire CSSF-CODERES 24/19 Annexe 3b – Formulaire de déclaration des données (version Excel) (uniquement en anglais)

XLSX (263.03Kb)

Annexe à une Circulaire CSSF

Publié le 04.10.2024

Circulaire CSSF-CODERES 24/19 Annexe 3a – Formulaire de déclaration des données (version PDF) (uniquement en anglais)

PDF (784.92Kb)

Annexe à une Circulaire CSSF

Publié le 04.10.2024

Circulaire CSSF-CODERES 24/19 Annexe 2 – Décision concernant le formulaire de déclaration des données et assurance additionnelle (uniquement en anglais)

PDF (232.09Kb)

Document technique

Publié le 30.04.2024

FRU 2024 Formulaire de demande IPC (uniquement en anglais)

XLSX (23.75Kb)

Nom	Description	Durée
cssf_cookies	Sauvegarde des information concernant le consentement de l'utilisateur à l'utilisation de cookies pour chaque catégorie optionnelle.	1 an
ROUTEID	Cookie technique de répartition de charge.	Supprimé à la fin de la session
TBMCookie*	Sécurité : Ce cookie protège le site Internet contre des attaques automatisées.	Supprimé à la fin de la session
__utmvc	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	Supprimé à la fin de la session
__utmvm*	Ces cookies de premier niveau sont implémentés par un service tiers et permettent de filtrer les requêtes malveillantes.	15 minutes

Nom	Description	Durée
cssf_profile	Ce cookie adapte les pages web au profil choisi par le visiteur (Professionnels, Marchés, Consommateurs).	1 an
pll_language	Ce cookie sauvegarde le choix de la langue de l’utilisateur.	1 an

Nom	Description	Durée
_pk_id.#	Recueille des statistiques anonymes sur les consultations du site Internet, telles que le nombre de visites, le temps moyen passé sur le site Internet. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	1 an
_pk_ses.#	Recueille des statistiques anonymes pour le suivi des pages consultées durant la session. Les données sont traitées en interne et ne sont pas partagées avec des tiers.	30 minutes

Résultats de recherche pour Global situation of undertakings for collective investment/Seite/2

Filtres avancés

200 Résultat(s)

Règlement (UE) n° 753/2011 du Conseil du 1er août 2011

Émissions de la NORD/LB Covered Bond Bank S.A., Luxembourg (uniquement en anglais)

Résolution 1267 (1999)

Circulaire CSSF 13/572

Les rapports prévus par les circulaires CSSF 21/788, 21/789 et 21/790, applicables à partir des exercices financiers clôturant au 31 décembre 2023, disponibles dans eDesk et informations sur les mises à jour importantes (uniquement en anglais)

Enforcement de l’information financière 2020 publiée par les émetteurs soumis à la Loi Transparence (uniquement en anglais)

Le Conseil de l’Europe invite les opérateurs commerciaux à une session de formation en ligne relative à la mise en œuvre effective du régime de sanctions/mesures restrictives, le 22 mai 2025

Vulnérabilités critiques sur FortiOS (uniquement en anglais)

La formation continue à la CSSF – Jean-Pierre Faber (Rapport annuel 2021)

Affaire Madoff

Circulaire CSSF-CODERES 24/19 Annexe 3b – Formulaire de déclaration des données (version Excel) (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF-CODERES 25/21 Annexe 3a – Formulaire de déclaration des données (version PDF) (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF-CODERES 25/21 Annexe 2 – Décision concernant le formulaire de déclaration des données et assurance additionnelle (uniquement en anglais)

Statement on Avoiding Misperceptions: Guidance for Crypto-Asset Service Providers Offering Unregulated Services (uniquement en anglais)

Règlement d’exécution (UE) 2024/2984 de la Commission du 29 novembre 2024

Avertissement concernant le site Internet https://web.probuspleiondigital.net/ et des courriels envoyés depuis le format d’adresse prenom.nom@probuspleion.pro

Circulaire CSSF-CODERES 24/19 Annexe 3b – Formulaire de déclaration des données (version Excel) (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF-CODERES 24/19 Annexe 3a – Formulaire de déclaration des données (version PDF) (uniquement en anglais)

Circulaire CSSF-CODERES 24/19 Annexe 2 – Décision concernant le formulaire de déclaration des données et assurance additionnelle (uniquement en anglais)

FRU 2024 Formulaire de demande IPC (uniquement en anglais)