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3055 Résultat(s)

Vidéo

Publié le 08.09.2022

L’enjeu de la data – Jean-Pierre Faber (Rapport annuel 2021)

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Vidéo

Publié le 08.09.2022

La formation continue à la CSSF – Jean-Pierre Faber (Rapport annuel 2021)

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Vidéo

Publié le 08.09.2022

Les mesures d’encadrement des crédits hypothécaires – Vânia Tinoco Pereira (Rapport annuel 2021)

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Communiqué

Publié le 08.09.2022

Communication concernant les notifications de pré-commercialisation (uniquement en anglais)

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Vidéo

Publié le 08.09.2022

Favoriser la transition vers un cadre financier plus durable – Shaneera Rasqué (Rapport annuel 2021)

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Vidéo

Publié le 08.09.2022

La gestion du risque de liquidité dans les fonds d’investissement de type ouvert – Alain Hoscheid (Rapport annuel 2021)

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Rapport annuel

Publié le 08.09.2022

Rapport annuel 2021

Retour sur les activités et initiatives de la CSSF en 2021

PDF (7.2Mb) Flipbook

PDF (7.28Mb) Flipbook
Vidéo

Publié le 08.09.2022

Combattre le risque de blanchiment d’argent dans les OPC – Guilhem Ros (Rapport annuel 2021)

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Communiqué

Publié le 06.09.2022

Communication à l’industrie des fonds d’investissement sur la lettre de confirmation des SFDR RTS (uniquement en anglais)

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Formulaire

Mis à jour le 31.10.2022 - Publié le 06.09.2022

Lettre de confirmation relative à l’apposition du visa de la CSSF aux prospectus d’OPCVM mis à jour en vertu des obligations d’informations précontractuelles spécifiées dans le Règlement délégué (UE) 2022/1288 de la Commission du 6 avril 2022 complétant le règlement (UE) 2019/2088 (« CDR ») (uniquement en anglais)

DOCX (50.67Kb)
Formulaire

Publié le 06.09.2022

Lettre de confirmation relative à l’apposition du visa de la CSSF aux prospectus/documents d’émission des AIFs mis à jour en vertu des obligations d’informations précontractuelles spécifiées dans le Règlement délégué (UE) 2022/1288 de la Commission du 6 avril 2022 complétant le règlement (UE) 2019/2088 (« CDR »)(uniquement en anglais)

DOCX (44.81Kb)
Avertissement

Publié le 05.09.2022

Avertissement concernant des activités frauduleuses par des personnes utilisant abusivement le nom de la société de droit luxembourgeois a&t capital S.A.

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Sanction administrative

Publié le 01.09.2022

Sanctions administratives des 4 et 17 mai 2022

Sanctions administratives prononcées à l’encontre de l’entreprise d’investissement Fuchs & Associés Finance S.A.

PDF (46.08Kb)

PDF (45.38Kb)
Communiqué de presse

Publié le 31.08.2022

Situation globale des organismes de placement collectif à la fin du mois de juillet 2022 (uniquement en anglais)

Communiqué de presse 22/21

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Communiqué

Publié le 30.08.2022

Mise à jour du Guide utilisateur concernant les comptes rendus en vertu de l’article 37 du règlement sur les fonds monétaires (uniquement en anglais)

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Statistiques mensuelles

Publié le 26.08.2022

Principales statistiques concernant les OPC – Juillet 2022

XLSX (23.5Kb)
Liste

Publié le 24.08.2022

Liste consolidée des fiducies (trusts) et constructions juridiques similaires régies par la législation des États membres, telle que notifiée à la Commission européenne en application de l’article 31, paragraphe 10, de la directive (UE) 2015/849 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme

PDF (502.42Kb)

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Communiqué

Publié le 24.08.2022

Nouveau formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

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Formulaire

Mis à jour le 13.03.2025 - Publié le 24.08.2022

Formulaire de notification en cas de délégation de tâches critiques ou importantes en lien avec l’administration d’OPC (uniquement en anglais)

Version 2.1

DOCX (169.5Kb)
Newsletter

Publié le 23.08.2022

Newsletter de la CSSF n° 259 – Août 2022 (uniquement en anglais)

PDF (799.58Kb)

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